Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De:	Thibault (Bertrand)
Objet:	membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

nomination

De:	Nouvion (Philippe)
Objet:	membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

nomination

De:	Delamarre (Edmond)
Objet:	membres suppléants de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

nomination

De:	Vallat (Jean-Félix)
Objet:	membres titulaires de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

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De:	Levezac (André)
Objet:	membres titulaires de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

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De:	Dessy (Roland)
Objet:	membres titulaires de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

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De:	Menier (Jacques) conseiller maître honoraire
Objet:	président de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 conformément au deuxième alinéa de cet article
Groupe:	Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée

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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.