Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé (organisation)


De: Gilbert VERSIER
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Serge BLOND
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
HASX1430867S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jacques Belghiti
Objet:
président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
date_debut="2014-02-05"
president
HASX1430096S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Philippe HENRY
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, avec voix délibé rative
Remplace:M. Jean-Pierre PRUVO
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
HASX1230675S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Luc Dehaene
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, avec voix délibé rative
Remplace:M. Pascal Plan
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
AFSX1230412S(source BOSanté)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Jean-Michel DUBERNARD
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
president
ETSX1130191S(source BOSanté)
renouvellement
15 Avril 201115/04/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.