Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilbert VERSIER
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Remplace:
M. Serge BLOND
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
HASX1430867S
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2015
15/01/2015
De:
Jacques Belghiti
Objet:
président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
date_debut
=
"
2014-02-05
"
president
HASX1430096S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2014
15/04/2014
De:
Philippe HENRY
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, avec voix délibé rative
Remplace:
M. Jean-Pierre PRUVO
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
HASX1230675S
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2013
15/01/2013
De:
Jean-Luc Dehaene
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, avec voix délibé rative
Remplace:
M. Pascal Plan
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
AFSX1230412S
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2012
15/08/2012
De:
Jean-Michel DUBERNARD
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
president
ETSX1130191S
(source BOSanté)
renouvellement
15 Avril 2011
15/04/2011