Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Amir (Ali)
Objet:
sur la liste nationale sans mention de la qualification VGA
Groupe:
inscription
10 Octobre 200710/10/2007
De:
Verjus
mis en cause dans une procédure disciplinaire bien qu'expressément avisé à trois reprises qu'il lui appartenait de prendre connaissance et copie des pièces de son dossier et de faire choix d'un défenseur, n'a pas cru devoir user des droits qui lui
Objet:
par l'article R. 327-17 du code de la route conformes aux dispositions de l'article 6-1 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, qu'il n'a pas fait connaître son intention de se faire assister par un conseil, qu'il n'a pas comparu ni personne pour lui à l'appel de la cause
Groupe:
conférés
10 Janvier 200610/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.