10 Octobre 2007


De: Jean-Michel Thillier
directeur des services douaniers de 1re classe, 2e échelon, mis à disposition auprès du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Objet:
dans les services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
réintégration
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Michel Thillier
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects et affecté au bureau de la politique du dédouanement (bureau E3) de la direction générale des douanes et droits indirects
chef du bureau
Groupe:
détachement
10 Octobre 200710/10/2007
De: Hanrion (Myriam, Renée), épouse Hanrion-Champeau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Centre
Groupe:
date_debut="2007-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Octobre 200710/10/2007
De: René Bousquet
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Poitiers
Remplace:Mme Ghislaine Fraysse
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
charge
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Michel Dubois-Verdier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Montpellier
Remplace:Mme Annie Guérin
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
charge
10 Octobre 200710/10/2007
De: François Demarcq
Objet:
comme membre du directoire de l'Agence de l'innovation industrielle
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-François Derain
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2008-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean de Demandolx Dedons
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Paul Redouin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Pierre Pinatton
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Michel Naulot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Claude Mothié
»
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Yves Mansion
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-François Lepetit
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Dominique Hoenn
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bernard Field
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bernard Esambert
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jacques Delmas-Marsalet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Thierry Coste
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Philippe Adhémar
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Martine Ract-Madoux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Roger Payet
receveur-percepteur du Trésor public, en fonctions auprès de la trésorerie générale de la Réunion
Objet:
auprès de la région Réunion
attaché principal territorial
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
duree="trois ans"
détachement
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jérôme Brodier
Objet:
personnalité qualifiée
membre de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai :
Remplace:M. Bernard Favier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Faivre-Pierret (Sandrine)
directrice adjointe d'hôpital hors classe, placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
première conseillère
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="trois ans"
affectation
10 Octobre 200710/10/2007
De: Yves Roumegoux
(spécialité archéologie)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2007-01-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Sophie Cueille
(spécialité inventaire)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2007-01-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Isabelle Cahn
(spécialité musées)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2007-01-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De:
Mercier
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Moitie (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Lefevre (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Lacelle (Richard)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gilotin (Denis)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gasquez (Pascal)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bossan (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Arveuf (Georges)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Richon (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Sarazin (Claire)
suppléante
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pesquera (Karine)
suppléante
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Paul (Caroline)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Olivier Rodat
Professeur
Objet:
président du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
Groupe:
president
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Rodat (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Paysant (François)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mercier (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Malicier (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Clement (Renaud)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Selimovic (Denis)
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche d'odontologie de Strasbourg relevant de l'université Strasbourg-I pour l'année universitaire 2007-2008
à compter de son installation
de nationalité allemande
Groupe:
professeur="De nationalité allemande"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Isabelle Dilhac
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Xavier Lacoste
Objet:
membre du Conseil d'orientation pour l'emploi
Remplace:M. Jean-Luc Tavernier
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gilles Belier
Objet:
vice-président du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Vincent Chriqui
conseiller (analyses)
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Pierre Camby
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
10 Octobre 200710/10/2007
De: Chantal Bruihier
attachée de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de l'académie d'Amiens FORINVAL
Remplace:M. Jean-Michel Dumont
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Laurent Chambaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Philippe Vinquant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Dinnequin (Paul-Luc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, à titre intérimaire
Groupe:
duree="trois mois"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Weiss (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
cessation de fonction
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gérard Gayet
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Remplace:M. André Schilte
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
charge
10 Octobre 200710/10/2007
De: François-Gilles Egretier
Objet:
attaché parlementaire au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pierre Verdier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions du bureau central des statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Olivier Letodé
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la ressource, de la réglementation et des affaires internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: François Gauthiez
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des pêches maritimes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Michel Chevalier
administrateur en chef des affaires maritimes
dans la limite des attributions du bureau du contrôle des pêches
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Edith Mérillon
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la pisciculture. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Aurélia Cubertafond
administratrice principale des affaires maritimes
dans la limite des attributions du bureau de la conchyliculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Florence Clermont-Brouillet
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de l'économie des pêches
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Marguerite Blanchard
attachée principale d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions de la mission de gestion des fonds structurels. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Cécile Bigot
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Octobre 200710/10/2007
De: Treffel (Frédéric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Cergy-Pontoise (IUFM)
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Cancio Pastor (Carmélo)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Toulouse-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Nogues (Joëlle)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Toulouse-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean Gutierrez (IAA des Bouches-du-Rhône)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Ardennes
Remplace:M. Denis Boullier
Groupe:
date_debut="2007-10-08"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Patrick Demougeot (Polynésie française)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA), dans les départements ci-dessous désignés
Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Jean Gutierrez
Groupe:
date_debut="2007-10-08"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Denis Boullier (département des Ardennes)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Somme
Remplace:M. Jean-Pierre Cuvelier
Groupe:
date_debut="2007-10-08"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Moïse Soreze
(académie de la Guyane)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA), dans les départements ci-dessous désignés
Guyane
Remplace:Mme Sonia Francius
Groupe:
date_debut="2007-10-06"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Sonia Francius (IAA de la Guyane)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Landes
Remplace:Mme Linda Salama
Groupe:
date_debut="2007-10-06"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Claude Picano (IAA de l'Isère)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Territoire de Belfort
Remplace:M. Jean-Michel Sevestre
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gérard Arrambourg (IAA du Rhône)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Loir-et-Cher
Remplace:M. Dominique Tresgots
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Philippe Wuillamier (IAA des Yvelines)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Hautes-Pyrénées
Remplace:M. Fernand Bentosela
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pierre Barriere (IAA de Seine-et-Marne)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Hautes-Alpes
Remplace:M. Daniel Amedro
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Yves Bessol (IAA de la Guadeloupe)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Charente
Remplace:M. Philippe Carrière
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Guy Charlot (IAA du Nord)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Daniel Berlion
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Dominique Beck
(académie de Lille, directeur du centre régional de documentation pédagogique)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA), dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Remplace:M. Guy Charlot
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Régis Lucenet
(académie de Limoges)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA), dans les départements ci-dessous désignés
Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Jean-Yves Bessol
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Yves Prochazka (Polynésie française)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans le département ci-dessous désigné
Lot-et-Garonne
Remplace:M. Mokhtar Kachour
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Daniel Amedro (département des Hautes-Alpes)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Serge Dupuy
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Philippe Carrière (département de la Charente)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Jean-Michel Eple
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mokhtar Kachour (département de Lot-et-Garonne)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Haute-Loire
Remplace:M. Yannick Tenne
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Yannick Tenne (département de Haute-Loire)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Michel Le Bohec
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Thierry Tesson (IAA de Val-de-Marne)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Vienne
Remplace:M. Jean-Louis Baglan
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Luc Launay
(académie de Nantes)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA), dans les départements ci-dessous désignés
Hauts-de-Seine
Remplace:M. Gilles Bal
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Louis Baglan (département de la Vienne)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Haute-Garonne
Remplace:M. Jean Rafenomanjato
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gilles Bal (IAA des Hauts-de-Seine)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Corrèze
Remplace:M. François Boulay
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Daniel Gilly
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints ci-après désignés
Réunion
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
cessation de fonction
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pierre Charpentier
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints ci-après désignés
Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
cessation de fonction
10 Octobre 200710/10/2007
De: Etienne Duvivier
titulaire
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Membres de la commission des comptes
représentant des ministres chargés
De l'économie et des finances
Remplace:M. Jean-Marc Betemps
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Philippe Mehaut
directeur de recherche
Objet:
à la commission de l'évaluation du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Président de la commission de l'évaluation
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Isabelle Pavis
titulaire
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Membres de la commission des comptes
représentant des ministres chargés
Des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Renaud Riché
Groupe:
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Stéphane Carcillo
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jacques Le Berre
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Manche
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jean-Christophe Boursin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: François Hamet
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bon (Dominique)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-09-20"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Octobre 200710/10/2007
De: Caillou (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
secrétaire général
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
duree="deux ans"
détachement
10 Octobre 200710/10/2007
De: Faivre-Pierret (Sandrine)
directrice adjointe d'hôpital hors classe, placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Danièle Lajoumard
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du comité d'orientation stratégique des systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat
Groupe:
president
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Sicard (Michel)
loueur de bateaux de plaisance
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Raimondo (Francesco)
constructeur de bateaux de plaisance
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Olivier (Yves)
président du club nautique des Settons
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Leger (Jean-Louis)
dessinateur chef de groupe, service d'hydrologie et des voies navigables de la direction départementale de l'équipement de la Nièvre
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Lavole (Patrice)
Commandant
chef de la division opération du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Chaouche (Bobkar)
ingénieur subdivisionnaire à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bridiers (Lionel)
représentant de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Benassi (Jacky)
exploitant de bateaux à passagers
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Edieu (Chantal)
ingénieur divisionnaire des TPE, chargée du service d'hydrologie et des voies navigables de la direction départementale de l'équipement de la Nièvre
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Michon (Francis)
administrateur civil hors classe, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gorges (Guillaume)
membre de la fédération des associations de défense de l'habitat fluvial
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Fouquart (Xavier)
ITPE, chargé de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bridiers (Lionel)
second vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Amir (Ali)
Objet:
sur la liste nationale sans mention de la qualification VGA
Groupe:
inscription
10 Octobre 200710/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.