Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roucoulle
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jean Guelpa
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Michel Girault
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Rick Odums
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Fabrice Domenet
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jacques Taddei
maire adjoint chargé de la culture de Rueil-Malmaison, directeur du Conservatoire national de région de Paris
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Guy Dumelie
vice-président du syndicat intercommunal d'Aubervilliers - La Courneuve
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Simone du Breuil
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Claire Baulieu
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Olga Alexandrovicz-Bielot
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Raza Hammadi
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Aline Roux
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Nicole Guitton
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Claude de Vulpian
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Lorin
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Guelpa (Jean)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Ben Samoun (Georges)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Taddei (Jacques)
maire adjoint chargé de la culture à Rueil-Malmaison
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Gabin (Jean-Claude)
maire adjoint chargé de la culture à Bagnolet
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Longour (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Schwarz (Janine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Robinson (Jacqueline)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Haussaire (Micheline)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
de Blois (Kat)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Pomares (Jean)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Duboc (Odile)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
de Vulpian (Claude)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990
De:
Bessy (Claude)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549
(source JORF)
composition
15 Février 1990
15/02/1990