Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)


De:
Roucoulle
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean Guelpa
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Michel Girault
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Rick Odums
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Fabrice Domenet
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jacques Taddei
maire adjoint chargé de la culture de Rueil-Malmaison, directeur du Conservatoire national de région de Paris
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Guy Dumelie
vice-président du syndicat intercommunal d'Aubervilliers - La Courneuve
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Simone du Breuil
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Claire Baulieu
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Olga Alexandrovicz-Bielot
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Raza Hammadi
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Aline Roux
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Nicole Guitton
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Claude de Vulpian
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000363775(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Guelpa (Jean)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Ben Samoun (Georges)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Taddei (Jacques)
maire adjoint chargé de la culture à Rueil-Malmaison
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Gabin (Jean-Claude)
maire adjoint chargé de la culture à Bagnolet
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Longour (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De:
Lorin
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Schwarz (Janine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Robinson (Jacqueline)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Haussaire (Micheline)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: de Blois (Kat)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Pomares (Jean)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Duboc (Odile)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: de Vulpian (Claude)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990
De: Bessy (Claude)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166549(source JORF)
composition
15 Février 199015/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.