Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)


De: Saumagne (Pierre)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Burlot (Raymond)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Chassain (Yves)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Venien (Frédéric)
conseiller général d'Ille-et-Vilaine, maire de Pacé
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Parmentier (Catherine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Lejay (Françoise)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Sauquet (Nadine)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Herbout (Béatrice)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Colon Demaille (Elisabeth)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: de Branche (Annick)
vice-présidente du conseil général de la Mayenne
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Namont (Jacques)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Deshauteurs (René)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Cohen (Philippe)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990
De: Berry (Michèle)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532773(source JORF)
composition
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.