Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Walbrecq (Patrick)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pacalin (Christian)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Manouvrier (François)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Parent (Christian)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dourlent (Michel)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gavelle (Daniel)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fasquel (Nado)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perigord (Jacqueline)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000542831(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.