Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté (organisation)


De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
représentant de l'agence pour le développement régional du cinéma
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424428(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Auclaire (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
expert en matière de concurrence et de diffusion cinématographique
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424428(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Charpillon (Jacques)
président
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424428(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Costard (Christine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
expert financier
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424428(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Sauvaget (Daniel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
représentant de l'Agence pour le développement régional du cinéma
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000227752(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Robineau (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
expert en matière de concurrence et de diffusion cinématographique
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000227752(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Charpillon (Jacques)
président
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000227752(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Costard (Christine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
expert financier
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000227752(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Tronchon (Pierre)
directeur de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
21 juin 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000169839(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Roullin (Jean-François)
directeur de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
21 juin 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000169839(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Marchadour (Jean-Pierre)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
21 juin 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000169839(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Louguet (Philippe)
enseignant à l'école d'architecture de Lille et régions Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
21 juin 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000169839(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Guillerm (Jean-Claude)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
21 juin 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000169839(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Fournier (Bernard)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
21 juin 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000169839(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.