Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté (organisation)

De:	Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998 représentant de l'agence pour le développement régional du cinéma
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

duree="trois ans"

JORFTEXT000000424428 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Auclaire (Alain)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998 expert en matière de concurrence et de diffusion cinématographique
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

duree="trois ans"

JORFTEXT000000424428 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Charpillon (Jacques) président
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

duree="trois ans"

JORFTEXT000000424428 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Costard (Christine)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998 expert financier
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

duree="trois ans"

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nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Sauvaget (Daniel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998 représentant de l'Agence pour le développement régional du cinéma
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000000227752 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2002 04/10/2002

De:	Robineau (Yves)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998 expert en matière de concurrence et de diffusion cinématographique
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000000227752 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2002 04/10/2002

De:	Charpillon (Jacques) président
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000000227752 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2002 04/10/2002

De:	Costard (Christine)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 22 juin 1998 expert financier
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000000227752 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2002 04/10/2002

De:	Tronchon (Pierre) directeur de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les personnes ci-après désignées Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

date_debut="1991-03-01"

JORFTEXT000000169839 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991

De:	Roullin (Jean-François) directeur de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les personnes ci-après désignées Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

date_debut="1991-03-01"

JORFTEXT000000169839 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991

De:	Marchadour (Jean-Pierre) enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les personnes ci-après désignées Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

date_debut="1991-03-01"

JORFTEXT000000169839 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991

De:	Louguet (Philippe) enseignant à l'école d'architecture de Lille et régions Nord
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les personnes ci-après désignées Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

date_debut="1991-03-01"

JORFTEXT000000169839 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991

De:	Guillerm (Jean-Claude) directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les personnes ci-après désignées Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

date_debut="1991-03-01"

JORFTEXT000000169839 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991

De:	Fournier (Bernard) enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les personnes ci-après désignées Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale ou son représentant
Groupe:	Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté

date_debut="1991-03-01"

JORFTEXT000000169839 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991