Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Monclin (Alain)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Flageollet (William)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Couchot (Edmond)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Barsac (Jacques)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Victor (Eliane)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Tulli (Michelle)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Vernet (Marc)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Van Damme (Charles)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Loué (Yannick)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Fano (Michel)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Chapouillié (Guy)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.