Commission prévue au paragraphe I (3°) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mohamedi Yaffa
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Michel Spavone
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Olivier Laouchez
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Daniel Klein
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Lilian Goldstein
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Jérôme Denis
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Bertrand Coqueugniot
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Alain Charriras
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Christian Bordarier
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Jean-Luc Bernard
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Sophie Saillet
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Dominique Pisani
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2007
20/11/2007
De:
Mohamedi Yaffa
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
Mme Emilie Chedid
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Michel Spavone
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Georges Hanouna
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Olivier Laouchez
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Yann Geneste
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Daniel Klein
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Caleb Krivoshey
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Jérôme Denis
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Yves Darondeau
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Sophie Saillet
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles,
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:
M. Julien Rigoulot
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000272682
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Rigoulot (Julien)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Krivoshey (Caleb)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Hanouna (Georges)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Goldstein (Lilian)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Geneste (Yann)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Darondeau (Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Coqueugniot (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Charriras (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Bordarier (Christian)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Bernard (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Pisani (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Chedid (Emilie)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000265085
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2005
26/10/2005