20 Novembre 2007


De: Gérard Saurat
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
rapporteur devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Schweitzer (Guy, Bernard, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Herdhuin et Laurence Sérégé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nangis (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Herdhuin (Jacques, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Herdhuin et Laurence Sérégé, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nangis (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Marc Fenet
directeur, adjoint au directeur général des impôts
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur général des impôts
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
20 Novembre 200720/11/2007
De: Thouvenin (René, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
Groupe:
date_debut="2007-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Marsolat (Alain, Gérard, Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à Montpellier SupAgro
Groupe:
date_debut="2007-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Martineau (Guy-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
enseignant-chercheur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
enseignant-chercheur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Laitat (Martine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
enseignant-chercheur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bénard (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
enseignant-chercheur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Belloc (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
enseignant-chercheur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Rose (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Morvan (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Leneveu (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Lebret (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gambade (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en production porcine avec un mandat de quatre ans
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Pellerin
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hervé Knockaert
directeur départemental des services vétérinaires de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Brulhet
vice-président du conseil général vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Yves Lecointe
président de l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Alain Truchaud
doyen de la faculté de pharmacie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-François Thibault
président du centre INRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Auguste Senghor
président du conseil régional de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Michel Rogez
doyen de la faculté de médecine de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Khaled Meflah
directeur de recherche à l'INSERM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Claude Lebosse
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pascal Holleville
vétérinaire-conseil au groupement de défense sanitaire de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hervé Hiard
Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Rémi Gelle
Fédération des syndicats vétérinaires français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cyril Berg
président de l'Association des anciens élèves de l'ENVN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Emmanuel Charron
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Véronique Cazals
Objet:
membre du Conseil d'orientation des retraites
Remplace:M. Ludovic Mercier
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christiane Buonavia
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Eure-et-Loir, à Chartres
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Maingot (Roger, Hubert, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au service des nouvelles des marchés d'Angers
Groupe:
date_debut="2007-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Portelli (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pomes (Cédrik)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Peyrard (Jean-Daniel)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pernisek (Florian)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Paulet (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Haud (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Grignon (Gaëtan)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Giraud (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gicquel (Eric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Betti (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Toledano (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Semette (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Schmidt (Richard)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Savarese (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Sarkissian (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Saez (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Roumieu (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Robert (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Ricard (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Ribbe (Damien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Ressent (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Rainey (Dereyk)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Prunetta (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pinet (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pinede (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Perin (François)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Lore (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Legrand (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Le Cordier (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Laine (Régis)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Holt (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gelormini (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gaxotte (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Durand (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Drouar (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Disdier (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Del Gatto (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dall'Acqua (Clément)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Couret (Jordan)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cianelli (Saveriu)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Caline (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Boussion (Régis)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bekrar (Samhuel)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Baudon (Tony)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Battaglieri (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Archinard (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Albizzati (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Leroux (Germain)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Debeurme (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bellegarde (David)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Arquier (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Signoret (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Picca (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Missir (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Michel (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Michel Vioux (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Meillat (Benoit)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mear (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Martin (Rémy)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: M'Haya (Tarik)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: M'Haya (Adil)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Loubignac (Thibault)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jouberjean (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Giraud (Joël)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dallen (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Clary (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cens (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Buffière de L'Air (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bianchi (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Berlanger (Simon)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bellini (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Baux (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Attias (Stéphan)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Long (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Le Pape (Erwan)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Haddad (Joël)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Grange (Rémy)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gineste (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Chabaud (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bosse (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Blache (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bernard (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Arnaud (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: de Blic (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Vivaldi (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Sylvestre (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pascal (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Natta (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mesbah (Saïd)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Manoukian (Damien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Letemple dit Chapuy (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Laval (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Larat (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Labat Camy (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jullien (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Desbiolles (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Denis (Florian)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Delmas (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Colin (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cameli (Julien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Caillol (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Borgo (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Biron (Marc)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Aujames (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Aubagnac (Eric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Rodat (Jean-Paul)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Quaranta (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Morgen (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Michailides (Phoëdon)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mathieu (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Marchaud (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Llassat (Georges)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Lepagnot (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hamman (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Fiston (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Faine (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dentrecolas (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: De Luca (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bonnani (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Tancredi (Donato)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Talluto (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Seston (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Poupel (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pantagis (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mondoloni (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Messaoudene (Rachid)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Marino (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Lechevalier (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Lartaud (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: L'Homme (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Kriegel (Eric)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Huguet (Simon)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Henseler Campana (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Guin (Jean-Daniel)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Guilbert (Yann)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gourgues (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Giarrana (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Eva (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Beverina (Kévin)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Benistant (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Baque (Rémy)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Yvis (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pellegrino (Eulogia)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Monin Baroille (Marilyn)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hadjali (Linda)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Labory (Karen)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cerdan (Maryline), épouse Juan
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Chataux (Yasmine)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Beraudier (Camille)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Nodin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2008-03-04"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Eric de Bondy
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Karim Touré
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jérémy Rochigneux
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Emmanuel Reyé
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Raphaël Maingourd
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Laurent Macheray
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Tarik Hamdine
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Claude Fonfrede
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Antonin Bonnet
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Stéphane Berlow
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Frédéric Anscombe
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Valérie Fried
Objet:
membres suppléants de la commission prévue au paragraphe I (3°) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mohamedi Yaffa
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Michel Spavone
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Olivier Laouchez
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Daniel Klein
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Lilian Goldstein
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jérôme Denis
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bertrand Coqueugniot
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Alain Charriras
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christian Bordarier
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Luc Bernard
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Sophie Saillet
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dominique Pisani
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Ya Tchoua
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Pivert
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: José Maurice
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Guy Lurel
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Marc Lepinay
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: James Hoarau
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Alain Gayadine
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mohamed Boinahery
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Nathalie Burce
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant des salariés siégeant
dans les conseils de direction des offices d'intervention
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Sylvie Horth
Objet:
membres du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Mange (Philippe, Pierre, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Paul Vialle
vice-président du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux et président de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Marc Bournigal
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bernard Tomasini
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bernard Toma
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christian Rondeau
président du Conseil national de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bruno Pelletier
président du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Patrick O'Quin
directeur des relations extérieures du groupe Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Emmanuel Jolivet
Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bruno Jactel
vice-président de la société Mérial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bertrand Faroult
Société nationale des groupements des techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Brulhet
docteur vétérinaire et chef du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Bombal
président de The Monarch Beverage Company
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Simone Bonnafous
présidente de l'université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Chantal Finance
professeure à l'université Henri Poincaré - Nancy-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christienne (Jean-Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, actuellement détaché auprès du tribunal de première instance des Communautés européennes
Objet:
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
20 Novembre 200720/11/2007
De: Catherine Bergeal
conseiller d'Etat, maintenue dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
réintégration
20 Novembre 200720/11/2007
De: François Ambroggiani
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat pour les affaires intérieures et de sécurité
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
20 Novembre 200720/11/2007
De: Chenevez (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-22"
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dominique Laurent
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean Kerhoas
président du conseil interfédéral des sports nautiques, représentant des fédérations des autres sports nautiques
sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de la voile, et des activités nautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hervé Canneva
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jérôme Fournier
chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Claude Hermet
directeur régional de l'environnement de Bretagne
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christophe Le Visage
ingénieur général de l'armement, délégué adjoint pour la façade maritime, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Jacques Mulot
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la voile et des sports nautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christian Hunaut
président de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la voile et des sports nautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Armelle Beunardeau
sous-directrice de l'emploi et des formations à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Annick Wagner
adjointe à la directrice des sports, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Figasso (Pierre, Louis, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Figasso, Philippe Perrier, Jean-Jérôme Luccioni, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Marie-Sicché (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
20 Novembre 200720/11/2007
De: Gagnebet (Raymond, Ernest, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Gagnebet et Sophie Gagnebet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Fouillade (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Novembre 200720/11/2007
De: Larbodie (Pierre-Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pujols-sur-Dordogne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Daniel Lemaitre
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Marie-Jeanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.