Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De:	Knight (Patrick)
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Un représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Sanson (Philippe)
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Deux représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Pascon (Jean-Louis)
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Deux représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Vallée (Dominique)
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Un représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Vayssade (Claire)
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Deux représentants de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Beaudiquez (Marcelle)
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Deux représentants de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Duthil (Daniel) au titre de l'industrie
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Trois personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	Bonhomme (Alain) au titre de la culture
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Trois personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

De:	de Lamberterie (Isabelle) au titre de la recherche
Objet:	la commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal Trois personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal

composition

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