Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal (organisation)

De: Knight (Patrick)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Un représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Sanson (Philippe)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Deux représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Pascon (Jean-Louis)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Deux représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Vallée (Dominique)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Un représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Vayssade (Claire)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Deux représentants de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Beaudiquez (Marcelle)
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Deux représentants de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Duthil (Daniel)
au titre de l'industrie
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Trois personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: Bonhomme (Alain)
au titre de la culture
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Trois personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996
De: de Lamberterie (Isabelle)
au titre de la recherche
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Trois personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000191600(source JORF)
composition
13 Mars 199613/03/1996