Commission technique mixte du tunnel du Somport (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilles Barsacq
sous-direceur de la défense civile et de la prévention des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
comme membres de la commission technique mixte du tunnel du Somport
Remplace:
M. Michel Champon
Groupe:
Commission technique mixte du tunnel du Somport
JORFTEXT000000595313
(source JORF)
désignation
09 Janvier 2003
09/01/2003
De:
Yolande Ferrandis
chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
comme membres de la commission technique mixte du tunnel du Somport
Remplace:
Mme Marie Battestini
Groupe:
Commission technique mixte du tunnel du Somport
JORFTEXT000000595313
(source JORF)
désignation
09 Janvier 2003
09/01/2003
De:
Champon (Michel)
sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
comme membres de la commission technique mixte du tunnel du Somport
Groupe:
Commission technique mixte du tunnel du Somport
JORFTEXT000000778687
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Battestini (Marie)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
comme membres de la commission technique mixte du tunnel du Somport
Groupe:
Commission technique mixte du tunnel du Somport
JORFTEXT000000778687
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002