Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (organisation)


De: Philippe Bas
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi organique n° 759 (2023-2024) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050330858(source JORF)
désignation
11 Octobre 202411/10/2024
De: Corinne Narassiguin
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi organique n° 759 (2023-2024) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050330858(source JORF)
désignation
11 Octobre 202411/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.