Conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance (organisation)


De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant du ministère du logement et de la ville
Groupe:
nomination
10 Août 200710/08/2007
De: Frédéric Pechenard
directeur général de la police nationale
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
Remplace:M. Michel Gaudin
Groupe:
nomination
11 Juillet 200711/07/2007
De: Daniel Vitry
directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Claudine Peretti
Groupe:
nomination
07 Février 200707/02/2007
De: Cécile Petit
déléguée interministérielle à la sécurité routière
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
nomination
07 Février 200707/02/2007
De: Eric Debarbieux
professeur des universités
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
Remplace:M. Léon Gani
Groupe:
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Philippe Goujon
sénateur de Paris
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant du Sénat
Remplace:M. Jean-Patrick Courtois
Groupe:
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Christian Rivet
directeur de la sûreté à la SNCF
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant des sociétés et entreprises de transports
Remplace:M. Paul Mingasson
Groupe:
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Gérard Rolland
adjoint au chef de la mission sûreté et prévention de la délinquance
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Charles-Alexis Mossa
Groupe:
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Gérard Schoen
sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, du contrôle et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Pierre Fond
Groupe:
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Claire Thieffry
conseillère technique de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Remplace:Mme Véronique Momal
Groupe:
nomination
19 Octobre 200619/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.