Conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (organisation)


De: Hais (Nicole), épouse Philippon
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Petit
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Dalbignat (Brigitte), épouse Corny
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Régisseur suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Petit (Dominique)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Régisseur titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Dalbignat (Brigitte), épouse Corny
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Remplace:
Mme Faure
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Sirard (Philippe)
greffier en chef du deuxième grade du conseil de prud'hommes de Tourcoing
Objet:
à compter de sa date de prise de fonctions, au premier grade et affecté au conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Groupe:
promotion
13 Février 199213/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.