Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté (organisation)


De: Patrick NAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Luc MOUILLIERE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Gilles LEBOUBE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Sylvia CARBONEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Anny AUGE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
3. Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de patients)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Raoul BARTHEZ
titulaire, désigné par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Robert MILLARDET
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
conseil_administration
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Francis GERARD
suppléant, désigné par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Pierre FIORINI
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
conseil_administration
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.