Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission (organisation)

De: Denoeux (Sandrine)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000792939(source JORF)
habilitation
24 Octobre 200624/10/2006
De: Barsky (Emmanuelle)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000422831(source JORF)
habilitation
24 Octobre 200624/10/2006
De: Danjou (Karine)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000444911(source JORF)
habilitation
17 Mars 200517/03/2005
De: Rodrigues (Elizabeth)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000801763(source JORF)
habilitation
17 Juin 200417/06/2004
De: Remy (Stéphane)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000783795(source JORF)
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Guillery (Sylvie)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000603279(source JORF)
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Delagarde (Philippe)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000603278(source JORF)
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Dreano (Bernard)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000603277(source JORF)
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Guidoin (Valérie)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000235919(source JORF)
habilitation
11 Juin 200411/06/2004
De: Gaullier (Laurent)
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission
JORFTEXT000000235887(source JORF)
habilitation
11 Juin 200411/06/2004