11 Juin 2004

JORFTEXT000000784053 (source JORF)

De:	Baudouin (Gilles) conseiller commercial de classe exceptionnelle détaché sur un emploi de ministre conseiller de 2e catégorie
Objet:	dans le corps de l'expansion économique, affecté à Ottawa (Canada) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Canada définie par l'arrêté du 3 mai 2002
Groupe:	Étranger ayant compétence sur la zone Canada définie par l'arrêté

corps="Expansion économique"

réintégration

JORFTEXT000000784052 (source JORF)

De:	Frossard (Alain) conseiller commercial hors classe
Objet:	à Abuja (Nigeria) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:	Mission économique de son pays de résidence

affectation

JORFTEXT000000784051 (source JORF)

De:	Jean Montpezat
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (al. 1) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 1re catégorie, détaché auprès d'Aéroports de Paris
Groupe:	Aéroports de Paris

date_debut="2004-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000784050 (source JORF)

De:	François Messin
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite agent comptable du Centre national de la recherche scientifique trésorier-payeur général de 4e catégorie, détaché
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000783795 (source JORF)

De:	Remy (Stéphane)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:	Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission

habilitation

date_debut="2004-05-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Monique Guillon directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Objet:	au grade de directrice du travail affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour être mise à la disposition du cabinet du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes conseillère technique

JORFTEXT000000783763 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000783762 (source JORF)

De:	Bergounhou (Régis)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers suppléants
Remplace:	M. Grosjean (François)
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

JORFTEXT000000783762 (source JORF)

De:	Cailler (Béatrice)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers suppléants
Remplace:	M. Pepers (Daniel)
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

JORFTEXT000000783762 (source JORF)

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers titulaire
Remplace:	M. Peinoit (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	François Baratte
Objet:	vice-président du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Racinet (Philippe) commission Est
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Perrin (Frank) commission Sud-Est
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Pergola (Philippe) commission Sud-Est
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Mordant (Daniel) commission Est
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Laporte (Luc) commission Ouest
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Laffont (Pierre-Yves) commission Centre-Est
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Janin (Thierry) commission Sud-Ouest
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Gutherz (Xavier) commission Centre-Nord
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Picard (Olivier)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Guyon (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Gawronski (Jerzy)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Duday (Henri)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Demoule (Jean-Paul)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Demolon (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Colardelle (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Baratte (François)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Verdin (Florence) commission Centre-Est
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Parron (Isabelle) commission Ouest
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Nin (Nuria) commission Sud-Ouest
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Catteddu (Isabelle) commission Centre-Nord
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Leroyer (Chantal)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Le Bot-Helly (Anne)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

De:	Bourguignon (Laurence)
Objet:	membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités Membres nommés
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination

JORFTEXT000000783329 (source JORF)

De:	Etienne (Jean-Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service, ajoint au directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:	Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)

date_debut="2004-06-11"
duree="trois ans"

nomination

De:	Vanlaer (Damien)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vandamme (Matthieu)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Stoltz (Gabriel)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Siquier (Julien)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Sassi (Olivier)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rimoux (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Renne (Jean-Paul)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Onzon (Thomas)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mouren (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Menager (Yann)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mellier (Guillaume)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marx (Pierre)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lamy (Laurent)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gloria (Antoine)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gerardin (Benoît)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Geffroy (Vincent)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ganneau (François)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Funfschilling (Michel)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dumas (Nicolas)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Du Souich (Antoine)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Douillard (Pierre)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Domergue (Sylvano)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Desmadryl (François)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dehornoy (Julien)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Darbour (Romaric)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Damien (Guillaume)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dabo (Ismaïla)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Couillard (Guillaume)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Claudel (Ludovic)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Balderelli (Fabien)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Raynaud (Nils)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Fremiot (Alexandre)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Doumas (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Dejean (Matthieu)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Masclaux (Jérôme)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves civils de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Villette (Marie)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vernay (Marie)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Simeoni (Raphaëlle)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gerbaldi (Anne-Claire)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	De Guio (Sandrine)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Cousi (Aurélie)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Cariou (Sophie)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bize (Ariane)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vincent (Isabelle)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves civils de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Jean-Michel Seguin adjoint technique d'accueil, de surveillance et de magasinage
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Brigitte Tehoval adjointe du chef de département des professions et des personnels
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Marie-José Rouzic-Ribes adjointe de l'agent comptable
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Virginie Arbouin responsable du service de l'accueil, de la surveillance et de la sécurité
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Jacques Vilain conservateur général du patrimoine, directeur du musée
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Raphaël Masson conservateur du patrimoine, chargé des archives et de la bibliothèque
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Antoinette Romain conservatrice générale du patrimoine, chargée des sculptures
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Laurence Nicod secrétaire générale
Objet:	membres représentant l'administration au comité technique paritaire de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

JORFTEXT000000603465 (source JORF)

De:	Simon Barry chef de service, adjoint au directeur du développement des médias
Objet:	membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale (RFI) représentant de l'Etat au titre du ministre chargé de la communication
Remplace:	Mme Laurence Franceschini
Groupe:	Radio France Internationale (RFI)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000603279 (source JORF)

De:	Guillery (Sylvie)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:	Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission

habilitation

JORFTEXT000000603278 (source JORF)

De:	Delagarde (Philippe)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:	Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission

habilitation

JORFTEXT000000603277 (source JORF)

De:	Dreano (Bernard)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:	Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission

habilitation

JORFTEXT000000419094 (source JORF)

De:	Angue (Jean-Claude) professeur des universités, vice-recteur de la Polynésie française
Objet:	dans les limites de ses attributions, les décisions suivantes

délégation de signature

JORFTEXT000000418232 (source JORF)

De:	Alain Saul contrôleur principal
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Valenciennes
Groupe:	Direction régionale des douanes de Valenciennes

nomination

JORFTEXT000000418231 (source JORF)

De:	Danielle Casagrande adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	régisseuse de recettes auprès de la direction régionale d'Aquitaine de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2004-05-01"

nomination

JORFTEXT000000418230 (source JORF)

De:	Ourliac (Philippe)
Objet:	chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:	Chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées

date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"

nomination

De:	Raphaël Masson conservateur du patrimoine, chargé des archives et de la bibliothèque
Objet:	membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Marie-José Rouzic-Ribes adjointe de l'agent comptable
Objet:	membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Antoinette Romain conservatrice générale du patrimoine, chargée des sculptures
Objet:	membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Jacques Vilain conservateur général du patrimoine, directeur du musée
Objet:	membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Jean-Michel Seguin adjoint technique d'accueil, de surveillance et de magasinage
Objet:	membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Laurence Nicod secrétaire générale
Objet:	membres représentant l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public administratif du musée Rodin titulaires
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité de l'Établissement public administratif du musée Rodin

nomination

De:	Temple (Philippe) chargé de mission à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier V. - représentants du ministre de l'écologie, et du développement durable b) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Lepage (Etienne) inspecteur principal à la direction générale des impôts
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier IV. - représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie b) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Rivier (Michaël) chargé d'études juridiques au bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural, service des affaires juridiques
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier III. - représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales b) Suppléants
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Pelissier (Françoise) chargée de mission au bureau de l'aménagement rural, direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier III. - représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales b) Suppléants
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee

De:	Salles (Claude) agriculteur
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier VI. - personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier b) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Laures (Jacques) directeur divisionnaire à la direction générale des impôts
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier IV. - représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Dupont (Jean-Dominique) chef du bureau de l'aménagement rural, direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier III. - représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Gaillot-Bonnart (Nicole) chargée de mission « agriculture » à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier V. - représentants du ministre de l'écologie, et du développement durable a) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Bordes (Françoise) chef du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural, service des affaires juridiques
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier III. - représentants du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

duree="quatre ans renouvelable"
personnalite_qualifiee

De:	Abeguile (Pierre) agriculteur
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier VI. - personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier a) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Coent (Jean-François) conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier I. - magistrats de l'ordre administratif b) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant

nomination

De:	Froment (Françoise) présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier II. - magistrats de l'ordre judiciaire b) Suppléants
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant

nomination

De:	Courcelle (Sylvaine) présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier II. - magistrats de l'ordre judiciaire b) Suppléants
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant

nomination

De:	Chollet (Alain) président de la chambre sociale de la cour d'appel d'Orléans
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier II. - magistrats de l'ordre judiciaire a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Marillia (Georges) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier I. - magistrats de l'ordre administratif a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Gourdon (François) président du tribunal administratif de Melun
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier I. - magistrats de l'ordre administratif a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Potier (Chantal) conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement foncier II. - magistrats de l'ordre judiciaire a) Titulaires
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Aubey-Berthelot (Catherine) conseillère de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:	Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)

JORFTEXT000000417944 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000417943 (source JORF)

De:	Jean-François Dutertre directeur du travail, affecté à Mamoudzou
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte et détaché dans cet emploi chef du service du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte et

date_debut="2004-05-01"
date_fin="2005-01-20"

nomination

JORFTEXT000000417911 (source JORF)

De:	Jean Pantalacci
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite agent comptable de la Bibliothèque nationale de France receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

date_debut="2004-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000417832 (source JORF)

De:	l'Atlantique Nord (ADLIAN)
Objet:	par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2004-09 du 20 janvier 2004 relative à la publication de la liste des fréquences au Journal officiel de la République française du 31 janvier 2004
Groupe:	Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2004-09

conférés

JORFTEXT000000417832 (source JORF)

De:	l'Atlantique Nord (ADLIAN) conformément à l'article 28 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée susvisée
Objet:	par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée Vu l'avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

conférés

ecole="École d'architecture de Normandie"
president
conseil_administration

De:	Simonin-Adam (Christine)
Objet:	présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
Groupe:	École d'architecture de Normandie

JORFTEXT000000235922 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000235921 (source JORF)

De:	Quere (Noël) conseiller du président du fonds régional pour l'organisation du marché du poisson du Nord (FROM-Nord)
Objet:	vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Billard (Roland)
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère chargé de l'agriculture

nomination

JORFTEXT000000235919 (source JORF)

De:	Guidoin (Valérie)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:	Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission

habilitation

JORFTEXT000000235887 (source JORF)

De:	Gaullier (Laurent)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:	Conseil et (CE) n° 1260/99 du Conseil portant dispositions générales relatives aux fonds structurels et à l'article 10 du règlement (CE) n° 438/2001 de la Commission

habilitation

JORFTEXT000000235886 (source JORF)

De:	Sécula (Franc) conseiller commercial
Objet:	à Athènes (Grèce) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:	Mission économique de son pays de résidence

affectation

JORFTEXT000000235885 (source JORF)

De:	Grandval (Hubert) conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:	à Rangoon (Myanmar) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:	Mission économique de son pays de résidence

affectation

JORFTEXT000000235884 (source JORF)

De:	Caron (Bruno) conseiller commercial hors classe
Objet:	à Tunis (Tunisie) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:	Mission économique de son pays de résidence

affectation