Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Roger (FTILAC-CFDT)
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Didier Barthel (SGEN-CFDT
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Michel Riquier (SGEN-CFDT)
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Gérard Contremoulin (SEP)
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Didier Hude (FSU)
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Denis Adam (SEP)
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Christian Chenault (FSU)
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Jean-Patrick Farrugia
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
MEDEF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Gilbert Diepois
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
MEDEF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Henri Josserand
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Paul Martine
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
FEN
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Thierry Bonnin
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
David Ollivier
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Philippe Renahy
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Jean-Jacques Briouze
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Claude Raoul
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Michaël Pinault
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFDT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Geoffroy de Pierrepont
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFDT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Michel Marty
conseiller régional de Midi-Pyrénées (titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association nationale des régions de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Michel Meylan
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Michel Grandpierre
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Vitre (Claude)
Interéchanges (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Tournaire-Rigal (Dominique)
Guides de France (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Toumi (Samir)
Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Seidenbinder (François)
Alliance des unions chrétiennes de jeunes gens (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Seguret (Daniel)
Fédération nationale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Roulland (Hervé)
Eclaireuses et éclaireurs unionistes de France (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Rongier (Jean-Marie)
service technique pour les activités de jeunesse (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Picquart (Thierry)
Solidarités jeunesses (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Muller (Gérard)
Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Martin (Gérard)
institut de formation, de recherche et de promotion (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Lefeuvre (Christian)
Culture et liberté (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Lambert (Michel)
Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Houzel (Guillaume)
Anima'fac (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Henrard (Jacques)
Jeunesse au plein air (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Hamonic (Christian)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Guenée (Jacques)
Groupe cinéma (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Gourin (Cédric)
Confédération nationale des foyers ruraux et associations de développement et d'animation du milieu rural (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Gobillot (Didier)
Union nationale des jeunesses musicales de France (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Geneve (Marc)
Union nationale des centres sportifs de plein air (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Friedrich (Georges)
Fédération nationale des Francas (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Foucambert (Jean)
Association française pour la lecture (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Dumoulin (Jean-Claude)
Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Ducom (Michel)
Groupe français d'éducation nouvelle
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Doumont (Rainer)
CPCV organisme protestant de formation (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Djabrouhou (Zhora)
Scouts musulmans de France (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Demont (Guilhem)
Jeunesse indépendante chrétienne (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Demeulier (Jacques)
centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Delmonte (Frédéric)
Fédération des associations générales étudiantes (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Delajot (Jean-Louis)
Union française des centres de vacances et de loisirs (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Da Costa (Philippe)
Scouts de France (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Clouet (Pierre)
Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Carre (Hervé)
Eclaireuses et éclaireurs de France (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Brustis (Jean-Luc)
Avenir et joie-Jeunesse ouvrière chrétienne (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Bratzler (Edgar)
Bureau international de liaison et de documentation (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Bachimont (Rémi)
Familles rurales-fédération nationale (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Marion Peyre (FNSA/CGT)
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Joana Pi (FTILAC-CFDT)
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Danièle Quetin (FERC-CGT)
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Isabelle Becu-Salaün (SNIJSL-FEN)
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Françoise Riss (SNAEN)
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Marie-Christine Holub
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Colette Demierre
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Catherine Rajalu
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Annie Daisson-Verduron
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
FEN
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Monique Beaussier
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Juliane Bi
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Marie-Hélène Barbaray
(suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Elisabeth Morin
vice-présidente du conseil régional Poitou-Charentes (suppléante)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association nationale des régions de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Saint-Yves (Jacqueline)
Coordination des organismes d'aide aux chômeurs (suppléante)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Dore (Françoise)
Cotravaux (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Bachelier (Catherine)
Peuple et culture (suppléante)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Arnoult-Brill (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Rachid Maalem
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Séverine Prevedello
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Roger (Jean)
(FTILAC-CFDT), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Radenac (Jean-Marie)
(FTILAC-CFDT), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Laurent (Jean-François)
(UGS-MJC-CGT), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Hude (Didier)
(FSU), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Geneve (Marc)
(SGEN-CFDT), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Etienne (Pascal)
(SNIJSL-FEN), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Contremoulin (Gérard)
(SEP), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Bier (Bernard)
(SGEN-CFDT), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Guenot (René)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Cottenet (Gérard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Carillo (Armand)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Pouilhe (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
FEN
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Devos (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
FEN
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Garcia (Christian)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Baylac (Hervé)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Poyet (Yann)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Bru (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Briouze (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Raoul (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Rived (Serge)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFDT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Serrou (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Vandevoorde (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Grandpierre (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Zerbib (Jean-Charles)
Fonds social juif unifié, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Vuez (Michel)
Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Verny (Emmanuel)
Union française des centres de vacances et de loisirs, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Toumi (Samir)
Fédération des centres sociaux et socioculturels de France, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Rongier (Jean-Marie)
service technique pour les activités de jeunesse, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Roger (Michel)
Culture et liberté, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Renou (Laurent)
Association des coeurs vaillants et âmes vaillantes-Action catholique des enfants, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Pousse (Pascal)
Mouvement rural de jeunesse chrétienne, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Picquart (Thierry)
Solidarité jeunesse, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Muller (Gérard)
Fédération nationale de l'école des parents et des éducateurs, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Michel (Jean-Marie)
centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Luce (Christian)
Fédération nationale des foyers ruraux, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Jeanteur (Bernard)
mouvement ATD Quart-Monde, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Hindermeyer (Olivier)
Union nationale des centres sportifs de plein air, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Henrard (Jacques)
Jeunesse au plein air, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Guerard (Jacky)
Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Guenée (Jacques)
Groupe cinéma, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Friedrich (Georges)
Fédération nationale des Francas, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Dupuis (Jean)
Association touristique des cheminots, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Doumont (Rainer)
CPCV, organisme protestant de formation, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Demaison (Yacine)
Scouts musulmans de France, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Da Costa (Philippe)
Les Scouts de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Cessot (Olivier)
Fédération des maisons des potes, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Carre (Hervé)
Eclaireuses et éclaireurs de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Campinchi (Philippe)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Brise (Guy)
Fédération générale des associations d'éducation départementales des pupilles de l'enseignement public, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Brin (Christophe)
Jeunesse ouvrière chrétienne, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Bratzler (Edgar)
Bureau international de liaison et de documentation, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Bourrieau (Jean)
Cotravaux, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Blanc (Henri)
Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Bachimont (Rémi)
Fédération nationale Familles rurales, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Amalvy (Richard)
Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Quetin (Danielle)
(FERC-CGT), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Picard (Catherine)
(SEP), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Jacquot (Josiane)
(FSU), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Azais (Christine)
(SNAEN), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Descheemaeker (Catherine)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CNPF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
de Saint Germain (Anne-Geneviève)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CNPF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Rajalu (Catherine)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Lambelin (Chantal)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Varlet (Yvonne)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Thomasset (Virginie)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFDT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Planchais (Agnès)
Union féminine civique et sociale, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Martini-Robert (Geneviève)
Institut de formation de recherche et de promotion, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Feuillade (Chantal)
Secours populaire français, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Baudelot (Corinne)
Peuple et culture, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Arnoult-Brill (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
de Somer d'Assenoy (Lucien)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Tetard (Françoise)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Vitre (Claude)
Inter-échanges, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
De:
Tournaire-Rigal (Dominique)
Les Guides de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997