JORFTEXT000000381840

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vitre (Claude)
Inter-échanges, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
Les Guides de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Roger (Jean)
(FTILAC-CFDT), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Radenac (Jean-Marie)
(FTILAC-CFDT), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Laurent (Jean-François)
(UGS-MJC-CGT), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Hude (Didier)
(FSU), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Geneve (Marc)
(SGEN-CFDT), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Etienne (Pascal)
(SNIJSL-FEN), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Contremoulin (Gérard)
(SEP), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Bier (Bernard)
(SGEN-CFDT), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Cottenet (Gérard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Girard (Dominique)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC)
Groupe:
Organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Serouart (Michel)
(UNODESC), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC)
Groupe:
Organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Chaufour (Etienne)
(SADCS), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC)
Groupe:
Organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Carillo (Armand)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Pouilhe (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
FEN
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Devos (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
FEN
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Garcia (Christian)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Baylac (Hervé)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Poyet (Yann)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Bru (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Briouze (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Raoul (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Rived (Serge)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFDT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Hochedez (Denis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Représentant la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Serrou (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De:
Miraux
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Vandevoorde (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Grandpierre (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Zerbib (Jean-Charles)
Fonds social juif unifié, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Vuez (Michel)
Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Verny (Emmanuel)
Union française des centres de vacances et de loisirs, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Toumi (Samir)
Fédération des centres sociaux et socioculturels de France, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Rongier (Jean-Marie)
service technique pour les activités de jeunesse, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Roger (Michel)
Culture et liberté, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Renou (Laurent)
Association des coeurs vaillants et âmes vaillantes-Action catholique des enfants, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Pousse (Pascal)
Mouvement rural de jeunesse chrétienne, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Picquart (Thierry)
Solidarité jeunesse, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Muller (Gérard)
Fédération nationale de l'école des parents et des éducateurs, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Michel (Jean-Marie)
centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Luce (Christian)
Fédération nationale des foyers ruraux, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Jeanteur (Bernard)
mouvement ATD Quart-Monde, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Hindermeyer (Olivier)
Union nationale des centres sportifs de plein air, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Henrard (Jacques)
Jeunesse au plein air, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Guerard (Jacky)
Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Guenée (Jacques)
Groupe cinéma, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Friedrich (Georges)
Fédération nationale des Francas, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Dupuis (Jean)
Association touristique des cheminots, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Doumont (Rainer)
CPCV, organisme protestant de formation, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Demaison (Yacine)
Scouts musulmans de France, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Da Costa (Philippe)
Les Scouts de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Cessot (Olivier)
Fédération des maisons des potes, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Carre (Hervé)
Eclaireuses et éclaireurs de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Campinchi (Philippe)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Brise (Guy)
Fédération générale des associations d'éducation départementales des pupilles de l'enseignement public, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Brin (Christophe)
Jeunesse ouvrière chrétienne, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Bratzler (Edgar)
Bureau international de liaison et de documentation, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Bourrieau (Jean)
Cotravaux, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Blanc (Henri)
Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Bachimont (Rémi)
Fédération nationale Familles rurales, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Amalvy (Richard)
Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Quetin (Danielle)
(FERC-CGT), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Picard (Catherine)
(SEP), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Jacquot (Josiane)
(FSU), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Azais (Christine)
(SNAEN), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Ferrier (Brigitte)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Groupe:
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Guillaumin (Louisette)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC)
Groupe:
Organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: de Saint Germain (Anne-Geneviève)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CNPF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Descheemaeker (Catherine)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CNPF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Rajalu (Catherine)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Lambelin (Chantal)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Varlet (Yvonne)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Thomasset (Virginie)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFDT
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Leprince (Frédérique)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Représentant la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
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désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Planchais (Agnès)
Union féminine civique et sociale, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Martini-Robert (Geneviève)
Institut de formation de recherche et de promotion, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Feuillade (Chantal)
Secours populaire français, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Baudelot (Corinne)
Peuple et culture, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Arnoult-Brill (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: de Somer d'Assenoy (Lucien)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Tetard (Françoise)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Vielix (Claude)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole="École publique"
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Groupe:
Conseils de parents d'élèves de l'école publique
ecole="École publique"
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.