Groupe (organisation)

De: Boris VALLAUD
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Jean-Paul MATTEI
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Olivier MARLEIX
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Laurent MARCANGELI
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Sylvain MAILLARD
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Mathilde PANOT
Objet:
Apparenté aux termes de l'article 19 du Règlement
La présidente du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: SOCIALISTES ET APPARENTÉS (MEMBRE DE L'INTERGROUPE NUPES)
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: GROUPE DÉMOCRATE (MODEM ET INDÉPENDANTS)
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Le président du groupe
Groupe:
Groupe
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: MONTASTRUC (Jean-Louis)
Objet:
membre du groupe
Remplace:M. COIGNARD (François)
Groupe:
Groupe
SASM0930503S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009