Groupe interministériel des normes (organisation)


De: Valla (Pierre)
délégué interministériel adjoint aux normes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Rapporteur
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Verneau (Bernard)
chargé de mission à la direction des sports
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des sports
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Nouvier (Bernard)
adjoint au chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Fleury (Philippe)
bureau des relations industrielles
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Daveau (Gérard)
bureau des relations industrielles
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pernier (Michel)
chargé de la mission normalisation à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Levasseur (Patrick)
chargé de bureau à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Suppléants
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Forestier (Jean-François)
chargé de mission à la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Suppléants
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Henninot (Jean-Pierre)
chargé de mission à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Forget (Jean-Denis)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lang (Gérard)
chargé de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Mottard (Guy)
chef de bureau au service de l'environnement industriel
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'écologie et du développement durable
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Mazodier (Josy)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Suppléant
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Rendu (Geneviève)
chargée de mission à la direction des relations du travail
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lacombe-Fievet (Suzanne)
chargée de mission à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Poncin (Marie-Christine)
chargée de mission à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléante
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lemaitre (Christine)
chargée de mission à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléante
Groupe:
Groupe interministériel des normes
suppleant
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Borot (Damien)
délégué interministériel aux normes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Rapporteur
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Deiber (Luc)
chef de bureau à la direction des sports
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des sports
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Etienne (Pascal)
chef de bureau à la direction des relations du travail
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Queyranne (Maximilien)
secrétaire des affaires étrangères à la direction de la coopération européenne
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires étrangères
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Petiteau (Jean-Pierre)
chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Janin (Jean-François)
sous-directeur à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Barlet (René)
sous-directeur du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Moquin (Laurent)
sous-directeur à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Fradet (Marc)
directeur régional à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Caquot (Emmanuel)
chef de service à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Kiffel (Thierry)
direction générale de la santé
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Angele (Jean-Marc)
direction générale de la santé
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Affre (Michel)
chef du bureau des études techniques et des plans d'informatisation
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale, et de la recherche
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Ballu (Jean-Marie)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Decore (Jean-Marie)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Miège (Stéphane)
chef du bureau des relations industrielles à la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Membres
Services du Premier ministre
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Le groupe interministériel des normes
prévu par le
décret n° 84-74 du
26 janvier 1984
modifié fixant le statut de la normalisation, est constitué :
Président
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Peyronnet (Aline)
sous-directrice à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dubois Destrizais (Laurence)
sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dupuis (Marie-Claude)
chef du service de l'environnement industriel
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'écologie et du développement durable
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Philippon (Christine)
responsable des services administratifs du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Fode (Pascale)
centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dherent (Catherine)
conservatrice générale du patrimoine à la direction des Archives de France
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Vincent-Carrefour (Jacques)
délégué interministériel à la sécurité des systèmes d'information
Objet:
au sein du groupe interministériel des normes
institué par l'article 3 du décret du
26 janvier 1984
fixant le statut de la normalisation
comme représentants des organismes interministériels intéressés par les normes
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000546092(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Valentin (Guy)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au sein du groupe interministériel des normes
institué par l'article 3 du décret du
26 janvier 1984
fixant le statut de la normalisation
comme représentants des organismes interministériels intéressés par les normes
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000546092(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Chiaramonti (Claude)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au sein du groupe interministériel des normes
institué par l'article 3 du décret du
26 janvier 1984
fixant le statut de la normalisation
comme représentants des organismes interministériels intéressés par les normes
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000546092(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Baquiast (Jean-Paul)
secrétaire général du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration
Objet:
au sein du groupe interministériel des normes
institué par l'article 3 du décret du
26 janvier 1984
fixant le statut de la normalisation
comme représentants des organismes interministériels intéressés par les normes
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000546092(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.