Hors-cadre depuis le (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guinard (Daniel, Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, placé dans la position de hors-cadre depuis le
1er janvier 1993
Groupe:
Hors-cadre depuis le
date_debut
=
"
2011-01-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023362803
(source JORF)
réintégration
05 Janvier 2011
05/01/2011
De:
Dumont (Daniel, Georges)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, placé dans la position de hors-cadre depuis le
1er janvier 1995
Groupe:
Hors-cadre depuis le
date_debut
=
"
2010-03-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021874364
(source JORF)
réintégration
26 Février 2010
26/02/2010