Industrie dans les commissions administratives de reclassement (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Leca (Hervé)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
23 Décembre 200023/12/2000
De: Violleau (Christiane)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
23 Décembre 200023/12/2000
De: Beatse (Céline)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
23 Décembre 200023/12/2000
De: Legrand (Alain)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
titulaires
Groupe:
désignation
23 Décembre 200023/12/2000
De: Bérard (Denis)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
titulaires
Groupe:
désignation
23 Décembre 200023/12/2000
De: Phene (Patricia)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
titulaires
Groupe:
désignation
23 Décembre 200023/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.