Jury national de l'examen de contrôle des connaissances (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Geneviève PIGNARRE
professeur émérite à l'université Savoie Mont Blanc
Objet:
membre titulaire du jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
Remplace:M. Frédéric BICHERON
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000038843243(source JORF)
nomination
30 Juillet 201930/07/2019
De: Germain (Jean)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Timal (Alain)
notaire à Lyon
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Ryssen (Bertrand)
notaire à Seclin
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Maury (Jean)
professeur de droit à l'université Montpellier-I
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Maglioli (Charles)
notaire à Dole
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Boudacher-Bez (Véronique)
clerc hors rang à Limours
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Aury (Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Theze (Louis)
notaire à Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Remy (Philippe)
professeur de droit à l'université de Poitiers
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Letinois (Jean-Claude)
clerc hors rang à Valbonne
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Courivaud (Christian)
notaire à Saint-Junien
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.