Lors de sa réunion du mercredi 18 novembre les rapporteurs (organisation)

De: Philippe Mouiller
rapporteur de l'audition
en application de l'article 13 de la Constitution, de
Objet:
lors de sa réunion du mercredi 18 novembre les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Novembre 202619/11/2026
De: Thibaut Guilluy
candidat proposé par le président de la République à la direction générale de France Travail
Objet:
lors de sa réunion du mercredi 18 novembre les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Novembre 202619/11/2026
De: Dominique Santoni
rapporteure de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail (n° 323, n° 2024-2025)
Objet:
lors de sa réunion du mercredi 18 novembre les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Novembre 202619/11/2026