Mission interministérielle de l'effet de serre (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Gazeau
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
president
JORFTEXT000000448662
(source JORF)
nomination
08 Avril 2005
08/04/2005
De:
Dominique Dron
ingénieure en chef des mines
Objet:
présidente de la mission interministérielle de l'effet de serre
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000800036
(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 2004
25/03/2004
De:
Dominique Dron
ingénieure en chef des mines
Objet:
présidente de la mission interministérielle de l'effet de serre
Remplace:
M. Michel Mousel
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
president
JORFTEXT000000592505
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2002
22/01/2002
De:
Michel Mousel
contrôleur d'Etat
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Remplace:
M. Pierre Chemillier
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
president
JORFTEXT000000389308
(source JORF)
nomination
30 Mai 1998
30/05/1998
De:
Pierre Chemillier
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
president
JORFTEXT000000187731
(source JORF)
nomination
07 Mai 1995
07/05/1995
De:
Yves Martin
ingénieur général des mines
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Groupe:
Mission interministérielle de l'effet de serre
president
JORFTEXT000000539453
(source JORF)
nomination
17 Juin 1992
17/06/1992