17 Juin 1992


De: Onillon (Gérard)
à compter du 5 mars 1992
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992 dans les conditions suivantes
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Jeannot (Christian)
à compter du 3 janvier 1992
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992 dans les conditions suivantes
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Therin (Raymonde)
à compter du 29 avril 1992
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992 dans les conditions suivantes
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Main (Marie-Odile)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992 dans les conditions suivantes
date_debut="1992-05-16"
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Berruet (Claude)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Luxembourg
chef des services de l'expansion économique au Luxembourg
Groupe:
affectation
17 Juin 199217/06/1992
De: Bichat (Henry-Hervé)
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association nationale pour le développement agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jacques Creyssel
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat, et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Remplace:M. Roland Fiszel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Vigouroux (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
suppléant
Remplace:M. Benoist du Sablon (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Pottiez (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Lafon (Anne-Marie, Armelle), épouse Bel
Objet:
notaire
Remplace:M. Simonet (Georges, Marie, André)
notaire
notaire_residence="Lusigny-sur-Barse (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Huet-Leroy (Thierry, Joël, Xavier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Durel (Henri, Marc, Raoul)
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Mathieu (Nicole)
directrice de 2e classe des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Midi-Pyrénées- Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Denis (Marie-Pierre), épouse Morellec
Objet:
notaire
Remplace:M. Davy (Michel, Paul)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Daye (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Le Vaillant (Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lanmeur (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Le Lay (Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lanmeur (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Le Jeanne (Hervé, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lanmeur (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Le Lay (Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lanmeur (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
17 Juin 199217/06/1992
De: Le Lay (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Le Lay, Bernard Le Vaillant et Hervé Le Jeanne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lanmeur (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
17 Juin 199217/06/1992
De: Yves Martin
ingénieur général des mines
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Groupe:
president
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Blondé (Jean-Marc, Michel, Marcel)
gendarme; 15 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 4 avril 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="15"
décoration
17 Juin 199217/06/1992
De: Masson (Benoît, Amédée, Pierre)
maréchal des logis, matériel; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 1er avril 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="7"
décoration
17 Juin 199217/06/1992
De: Longeron (Max)
directeur de 1re classe des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Ile-de-France à Paris
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Phaure (Marie-Joseph)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, en position de service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1992-02-01"
réintégration
17 Juin 199217/06/1992
De: Phaure (Marie-Joseph)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, en position de service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
17 Juin 199217/06/1992
De: Tenenbaum (Daniel)
Objet:
représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
renouvellement
17 Juin 199217/06/1992
De: Thouzeau (Célestin)
Objet:
de
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
renouvellement
17 Juin 199217/06/1992
De: Weber (Jean-Jacques)
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Marbacher (Jean-Paul)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Mulhouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Koenig (Paul, Henri)
attaché commercial
Objet:
à l'administration centrale
affectation
17 Juin 199217/06/1992
De: Ruffie (Jacques, Manuel, Henry)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Limoux (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Ruffie (Henry, Marie, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Limoux (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Ruffie (Henry, Marie, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Limoux (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
17 Juin 199217/06/1992
De: Laborde-Croubit (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon
date_debut="1992-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 199217/06/1992
De: Donnat (Jean-Pierre)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
intégration
17 Juin 199217/06/1992
De: Jouve (Rolland)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1991-09-01"
réintégration
17 Juin 199217/06/1992
De: Jouve (Rolland)
titularisé
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
conseiller d'administration scolaire et universitaire de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
17 Juin 199217/06/1992
De: Thourigny (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Robert (Jean-Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Migeon (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Membrard (Francis)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Leonardi (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Guiraud (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Gessner (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Gavoury (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Feuillet (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: De Raedt (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Couturier (Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Bouton (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Pinault (Angès)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Malle (Sylviane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Laroche (Monique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Houspic (Sylvie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Haon (Marie-Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Gandubert (Claudie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Crevot (Corinne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Brouillonnet (Fabienne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Alberti (Geneviève)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
17 Juin 199217/06/1992
De: Samjee (Karim)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Ledamoisel (Olivier)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Duran (Jean-Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Biscarrat (Jean-Christophe)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Auroux (Jean-François)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Bourveau (Corinne)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Michel Thovert
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Pierre Duquesne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Alexis Ruset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Autres personnalités
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: André Migeo
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Autres personnalités
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jean Germain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des entreprises d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Louis Bordeaux-Montrieux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des entreprises d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jean Barroux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des entreprises d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Patrick Lucas
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des courtiers ou des agents généraux d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jacques Auriol
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des assurés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Schulcz (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1992-1993
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Juin 199217/06/1992
De: Gorce (Jérôme)
Objet:
au titre de l'année 1992-1993
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Juin 199217/06/1992
De: Charlon (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1992-1993
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Juin 199217/06/1992
De: Billerey (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 1992-1993
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
17 Juin 199217/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.