Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation) (organisation)


De: Soulié (Marie-Christine)
Objet:
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
JORFTEXT000000422513(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Soulie (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
date_debut="2004-11-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000419930(source JORF)
détachement
03 Mai 200503/05/2005
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
JORFTEXT000000253851(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 200410/11/2004
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
conseillère de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000417944(source JORF)
nomination
11 Juin 200411/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.