10 Septembre 2005

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hélène Monard de Mauroy
conseillère chargée de la communication
Objet:
au cabinet du ministre
date_debut="2005-09-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000787904(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Nakamura (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur financier au fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
duree="trois ans"
JORFTEXT000000787903(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marc Nicaise
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2005-11-01"
JORFTEXT000000787902(source JORF)
promotion
10 Septembre 200510/09/2005
De: de Tinguy du Pouët (Marguerite)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directrice des carrières et des compétences à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
Sous-direction des carrières et des compétences à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
date_debut="2005-03-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000787901(source JORF)
détachement
10 Septembre 200510/09/2005
De: Monique Saliou
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteure devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000606560(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pascale Romenteau
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606559(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Prost-Coletta (Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du cadre de vie des agents de l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
Groupe:
Sous-direction du cadre de vie des agents de l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606558(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Talon (Michel-Régis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des prestations logistiques et des moyens à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
Groupe:
Sous-direction des prestations logistiques et des moyens à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606557(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Talon (Michel-Régis)
Objet:
sous-directeur de la logistique de l'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des affaires financières et de l'administration générale)
Groupe:
Sous-direction de la logistique de l'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des affaires financières et de l'administration générale)
JORFTEXT000000606557(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Sophia Majnoni d'Intignano
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement
Chargée de mission
cabinet="Ministre délégué aux relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000606555(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Rouchayrole (Marc)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur de l'éthique et du droit privé à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
Groupe:
Sous-direction de l'éthique et du droit privé à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606400(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Rouchayrole (Marc)
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des affaires financières et de l'administration générale)
Groupe:
Sous-direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des affaires financières et de l'administration générale)
JORFTEXT000000606400(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières au sein du service des effectifs et du budget à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
Groupe:
Sous-direction des affaires financières au sein du service des effectifs et du budget à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606399(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
Objet:
sous-directrice des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des affaires financières et de l'administration générale)
Groupe:
Sous-direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des affaires financières et de l'administration générale)
JORFTEXT000000606399(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Linquier (Erik)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
sous-directeur, adjoint au secrétaire général à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606398(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-François Perraut
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000425108(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Robert Salomon
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
date_debut="2005-11-01"
date_fin="2005-10-31"
JORFTEXT000000425107(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Bouveyron
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2005-09-30"
JORFTEXT000000425106(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Jacques Plantier
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2005-09-30"
JORFTEXT000000425103(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pascal Bodin
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
date_debut="2005-11-01"
date_fin="2005-10-31"
JORFTEXT000000425102(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Philippe Dumont
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Marne
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
date_debut="2005-11-01"
date_fin="2005-10-31"
JORFTEXT000000425101(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marc Nicaise
directeur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Marne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Marne
date_debut="2005-11-01"
JORFTEXT000000425100(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gustavo Gonzalez Canali
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie
cabinet="Ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000425099(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Olivier André
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000425098(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Thierry Drack
magistrat
Objet:
sous-directeur du recrutement et de la formation (direction des ressources humaines du secrétariat général) à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation (direction des ressources humaines du secrétariat général) à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2005-06-16"
JORFTEXT000000425097(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Olivier Chapuis Roux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-François Caron
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Christian Vlaeminck
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Testu
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Wacheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Mequignon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Maurice Louf
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: André Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Claude Darque
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dagbert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Renaud Tardy
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-René Lecerf
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Decodts
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Cher
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Erik Charton
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gérard Montassine
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Raymond Le Moine
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Giuliani
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marc Darras
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Francis Hennebert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: François Cousaert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Philippe Cartieaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yvan Druon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Ficheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Christian Desplain
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Paul Hochart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Philippe Veret
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Loup Lesaffre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Eric Quiquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Roger Pruvost
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Hermand
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pierre Siou
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gérard Richet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pierre Lucq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bruno Godfroy
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean Logier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marius Jagrikowa
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bruno de Foucault
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Gavory
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Evrard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
l'entretien des cours d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Roger Wattez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Colbeaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yves Benoit
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Vitse
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Coloos
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Vanneste
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Mercier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie de traitement de surface des métaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Bazin
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Louisa Mokhtari
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marie Deroo
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Rose-Marie Caby
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Annie Bocquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Chantal Lucq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Mariette Vanbrugghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pascal Dacheux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Bailly
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Alpern
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Louis Wadoux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gilbert Mathon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yves Butel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hervé Poher
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Martial Herbert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Fauquet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Duporge
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Carpentier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Laurent Houllier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Charles Beauchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Tony Bodart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pascal Sailliot
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Baras
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Pruvot
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hugues Pavie
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Vincent Demarest
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Carlu
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Richard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Alain Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: André Flajolet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Daniel Halloo
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Gerard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Facon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Olivier Poulain
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: René Lemesre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Patrick Lemay
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Delaume
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Didier Audebaud
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Denis Robit
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Luc Delvincourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Lenglet
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
l'entretien des cours d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Louis Wattez
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dominique Bracq
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Didier Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Pierre Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Claude Vaireaux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jérôme Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Stéphane Marrec
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie de traitement de surface des métaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Luc Desbuquois
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Josette Fruchart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Liliane Durieux
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marcelle Ghaye
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Danielle Poliautre
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marie-Odile Dassonneville
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacqueline Istas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Annick Delelis
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Association ayant compétence ou pour objet
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Soulié (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'assistance aux services et du droit public à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
Groupe:
Sous-direction de l'assistance aux services et du droit public à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires juridiques, informatiques et logistiques)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000422513(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Soulié (Marie-Christine)
Objet:
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
Sous-direction de la réglementation du personnel, du Conseil juridique et du contrôle à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
JORFTEXT000000422513(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dufourmantelle (Aude)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directrice des personnels administratifs, maritimes et des transports terrestres à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
Groupe:
Sous-direction des personnels administratifs, maritimes et des transports terrestres à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000422512(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dufourmantelle (Aude)
Objet:
sous-directrice des personnels administratifs et contractuels à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
Sous-direction des personnels administratifs et contractuels à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
JORFTEXT000000422512(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Héritier (Luc)
administrateur civil, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2005-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000422511(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: André Cano
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2005-09-30"
JORFTEXT000000422508(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hélène Monard de Mauroy
Objet:
conseillère au cabinet du ministre
date_debut="2005-08-31"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000239493(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Hélène Monard de Mauroy
Objet:
conseillère au cabinet du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000239492(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Castel (Paul)
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant des directeurs des établissements énumérés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
Remplace:M. Moujart (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000239336(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Malfilatre (Yves)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directeur des personnels techniques, d'exploitation et contractuels à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
Groupe:
Sous-direction des personnels techniques, d'exploitation et contractuels à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000239335(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Darmedru (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur des risques et du contrôle interne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
duree="trois ans"
JORFTEXT000000239334(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Darmedru (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer au sein du contrôle général les fonctions d'adjoint au contrôleur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000239334(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200510/09/2005
De: Lair (Jean-Michel)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
conseiller maître
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2005-07-20"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000239333(source JORF)
radiation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Héritier (Luc)
administrateur civil, placé en service détaché
au titre de la mobilité statutaire
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000237964(source JORF)
affectation
10 Septembre 200510/09/2005
De: de Labonnefon (Arnaud)
ingénieur des travaux publics de l'Etat à la division DML du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu dans le métro parisien : ligne 4, à la station Simplon, le
6 août 2005
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510244A(source BODD)
désignation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dalet (Laurent)
commandant, expert au sein du bureau des risques majeurs de la direction de la défense et de la sécurité civile
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu dans le métro parisien : ligne 4 à la station Simplon le
6 août 2005
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510243A(source BODD)
désignation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Lacroix (Didier)
directeur de la recherche au centre d'études des tunnels
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu dans le tunnel routier du Fréjus le
4 juin 2005
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510238A(source BODD)
désignation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Boileau (Jean-Marc)
directeur des études
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 2 en ce qui concerne l'établissement d'Aix-enProvence
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Petiot (Pierre)
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pastor (Marie-Josée)
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 2 en ce qui concerne l'établissement d'Aix-en-Provence
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dezert (Edith)
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Kaszynski (Dominique)
directrice des études
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dezert (Edith)
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Petiot (Pierre)
directeur de l'établissement de Valenciennes
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153 du
8 juin 1988
susvisé par l'arrêté no 89-2539 du
2 octobre 1989
susvisé, Article 2
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Didier (Anne-France)
directrice de l'établissement d'Aix-en-Provence
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153 du
8 juin 1988
susvisé par l'arrêté no 89-2539 du
2 octobre 1989
susvisé
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUP0510242A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Coulardot (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions
EQUA0510241S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Lozachmeur (Ariane)
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions
EQUA0510241S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Cadet (Annick)
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions
EQUA0510241S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Zukerman (Daniel)
Objet:
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, responsable exploitation de l'organisme de contrôle de Grenoble-Saint-Geoirs
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Rault (Christian)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, classe exceptionnelle, chef de la circulation aérienne de l'organisme de contrôle de Lyon-Bron
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Poulat (Gérard)
Objet:
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, chef du service exploitation du SNA/CE
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Ponce (René)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service technique du SNA/CE
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Malgat (Jacques)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de l'organisme de contrôle de Clermont-Ferrand
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: GassiotTalbot (Jacques)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, classe principale, chef de la circulation aérienne de l'organisme de contrôle d'Annecy-le-Meythet
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Colin (Laurent)
Objet:
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne, chef de la circulation de Saint-Etienne-Bouthéon
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Chalayer (Yvon)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, classe exceptionnelle, chef de la circulation aérienne de l'organisme de contrôle de Grenoble-le-Versoud
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Beillard (François)
Objet:
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, chef de la circulation aérienne de l'organisme de contrôle de Valence-Chabeuil
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Chambon (Sylvie)
Objet:
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de programme chargé de la gestion du système de management de la qualité et de la sécurité du SNA/CE
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005
De: Cahuzac (Joëlle)
Objet:
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargée de mission du SNA/CE
EQUA0510239S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200510/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.