Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication (organisation)


De: Danièle Déal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2009-08-31"
JORFTEXT000021029958(source JORF)
reconduction
11 Septembre 200911/09/2009
De: Danièle Déal
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821753(source JORF)
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000457458(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 200628/05/2006
De: Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000630518(source JORF)
nomination
24 Février 200524/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.