24 Février 2005

JORFTEXT000000810586 (source JORF)

De:	Isabel Demongodin maître-assistante de 2e classe, affectée à l'Ecole des mines de Nantes
Objet:	du corps des maîtres-assistants date de sa titularisation dans le corps des professeurs des universités

date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs des universités"

radiation

JORFTEXT000000810585 (source JORF)

De:	Rossignol (Michel)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'aumônier catholique au profit du 21e régiment d'infanterie de marine
Groupe:	22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense

nomination

JORFTEXT000000810584 (source JORF)

De:	Jean-Christian Cady préfet hors cadre
Objet:	chef du service de coopération technique internationale de police
Groupe:	Service de coopération technique internationale de police

nomination

De:	Ulmann (Yves)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Grandrieux (Philippe)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Garcia (Jean-Raymond)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Duveau (Serge)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Benguigui (Alain)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Wiegel (Michaela)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Coppermann (Annie)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Bertucelli (Julie)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre des suppléants
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Saint-Jean (Michel)
Objet:	vice-présidents Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Pesery (Bruno)
Objet:	vice-présidents Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Sorlat (Grégoire)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Saint-Bris (Gonzague)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Melki (Gilbert)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Bouhnik (Laurent)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Jacquot (Benoît)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Frey (Sami)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Crepu (Michel)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Carcassonne (Manuel)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Simon (Claire)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Poirier (Agnès C.)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Engler (Prune)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Clouzot (Claire)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Benjo (Caroline)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Akerman (Chantal)
Objet:	membres des premier et deuxième collèges Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

nomination

De:	Durand (Claude)
Objet:	président de la commission du soutien financier sélectif à la production
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production

duree="un an"
president

nomination

JORFTEXT000000810103 (source JORF)

De:	Gérard Vidal chargé d'études documentaires
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2005-02-01"

admission

JORFTEXT000000630524 (source JORF)

De:	Daniel Benel
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon
Groupe:	Comité technique radiophonique de Dijon

date_fin="2009-03-07"
suppleant

reconduction

JORFTEXT000000630518 (source JORF)

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000630518 (source JORF)

De:	Isabelle Maréchal premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Sous-direction des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication

cessation de fonction

De:	Marmion (Dominique)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Le Quere (Claude)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Colardelle (Claude)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Vaucel (Didier)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Toullieu (Jean-Marc)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Tolle (Francis)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Strecker (Gilles)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Schneegans (Fabien)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Saimour (Bruno)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Roger (François)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Robinet (Olivier)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Quirin (René)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Puech (Lilian)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Prunaux (Olivier)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Pouilly (François)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Petit (Luc)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Mourrieras (Christophe)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Maugey (Xavier)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Mamis (Didier)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Jabert (Pierre)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Haessler (Christian)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Guillon (François)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Gauthier (Jérôme)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Form (Bernard)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Fabry (Laurent)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Di Benedetto (Louis)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Dehove (Alain)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Colas (François)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Clausner (Daniel)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Bouchel (Didier)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Bonnet (Pascal)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Aubert (Pierre)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Rossat-Mignod (Gisèle)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Repiquet (Laurence)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Parant-Warez (Marie-Frédérique)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Marie (Christelle)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Marguier (Marie-Claire)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Guillaume (Sylvie)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Guillaume (Karine)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Guerin (Christine)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Giuliani (Laurence)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Gerard (Ghislaine)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Ferry (Pascale)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Ferry (Bénédicte)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Fabre (Nathalie)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Dunoyer (Pascale)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Dufour (Anne)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Dorche (Hélène)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Delva (Laurence)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

De:	Boisseleau (Elisabeth)
Objet:	pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000630516 (source JORF)

De:	Pierre Flouret
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application du titre II de la loi n° 96-1093 du 16 décembre 1996 au code des pensions civiles et militaires de retraite modifié ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité depuis le 1er septembre 2004

date_debut="2005-07-01"
depart_retraite

réintégration

De:	Lareynie (Olivier)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Gallego (Laurent)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Foucher (Laurent)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Champion (Marc)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Boeyaert (Hervé)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Barthez (Yvan)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Provens (Hélène)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Neamu (Ioana)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

notaire
notaire_residence="Saint-Chamond (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

De:	Ziegler (Henri-Laurent, Gilles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Meiller et Jean-Philippe Camus, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000630369 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000630368 (source JORF)

De:	Guyomard (Séverine), épouse Cailloce
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Philippe Boibien, Pierre Blevin et Hervé Luneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

nomination

JORFTEXT000000630368 (source JORF)

De:	Boibien (Philippe)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Boibien, Pierre Blevin et Hervé Luneau, notaires associés

notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

cessation de fonction

De:	Technology de Zurich (Suisse)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Technology d'Atlanta (Etats-Unis d'Amérique)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Professeur Osterwalder (Konrad) recteur du Swiss Federal Institute of
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Professeur Chameau (Jean-Lou) provost du Georgia Institute of
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Tchuruk (Serge) président-directeur général du groupe Alcatel
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Mestrallet (Gérard) président-directeur général de Suez
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Kourilsky (Philippe) directeur général de l'Institut Pasteur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Forgeard (Noël) président de la société Airbus
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Folz (Jean-Martin) président du groupe PSA Peugeot Citroën
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Peyrade (Marc) directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique 1° Directeur d'une école d'application
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

renouvellement

De:	Larrouturrou (Bernard) directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique membre des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Remplace:	M. Pébereau (Michel)
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000630362 (source JORF)

De:	Gabriel de Broglie
Objet:	président de la Commission générale de terminologie et de néologie
Groupe:	Commission d'enrichissement de la langue française

duree="quatre ans"
president

nomination

JORFTEXT000000448305 (source JORF)

De:	Marie-Hélène Battas
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000000448304 (source JORF)

De:	Bernard Cariot
Objet:	membre de la commission d'examen des candidatures conseiller du commerce extérieur de la France représentant du Conseil économique et social
Remplace:	M. Jacques Gerard
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

nomination

JORFTEXT000000448302 (source JORF)

De:	Philippe Lagauche magistrat
Objet:	sous-directeur de la justice pénale spécialisée de la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

date_debut="2005-01-20"

cessation de fonction

JORFTEXT000000448301 (source JORF)

De:	Taillandier (Cyrille, André, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Lefranc et Blandine Lefranc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Verberie (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

nomination

JORFTEXT000000448301 (source JORF)

De:	Lefranc (Michel, Léon, Yves, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Lefranc et Blandine Lefranc, notaires associés

notaire
notaire_residence="Verberie (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Panis (Pierre, André)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre Panis, Anne Millou et Louis-Philippe Antunes, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000448300 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000257822 (source JORF)

De:	Christelle Oriol
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

date_debut="2005-02-01"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000257819 (source JORF)

De:	Michel Joubrel substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:	des cadres de la magistrature

date_debut="2005-01-03"

radiation

JORFTEXT000000257667 (source JORF)

De:	Michel Chochoy
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000000257665 (source JORF)

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4-1 et L. 25 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attaché d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000257664 (source JORF)

De:	Le Roch (Jean-Claude, Raymond)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du 2e classe des études et techniques d'armement de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'ingénieur spécialisé dans la conduite de projets d'informatisation et d'organisation au sein de la délégation générale pour l'armement
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

nomination

JORFTEXT000000257663 (source JORF)

De:	Gay (Marc)
Objet:	directeur général adjoint de l'économat des armées
Groupe:	Économat des armées

nomination