Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération (organisation)


De: Christian Jacob
député de Seine-et-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
JORFTEXT000000562798(source JORF)
charge
04 Décembre 199604/12/1996
De: Yves Marchand
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
JORFTEXT000000737611(source JORF)
charge
05 Août 199505/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.