Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale (organisation)


De: Laurent Cathala
député du Val-de-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
JORFTEXT000000407364(source JORF)
charge
11 Octobre 200111/10/2001
De: Jean-Pierre Baeumler
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
JORFTEXT000000589953(source JORF)
charge
13 Juillet 200113/07/2001
De: Marie-Françoise Pérol-Dumont
députée de la Haute-Vienne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
JORFTEXT000000769263(source JORF)
charge
16 Mai 200116/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.