Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales (organisation)


De: Jacques Alain Bénisti
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000022392339(source JORF)
charge
26 Juin 201026/06/2010
De: Bernard Reynès
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000022392334(source JORF)
charge
26 Juin 201026/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.