Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.
Très accessible au grand public.
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De:
XXX
étant présent accompagné par maître Sounéga, avocat
Objet:
la surveillance des locaux
Vu le
décret n° 92-657 du
13 juillet 1992
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le président de l'université de Saint-Étienne ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre du
