Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) (commission_parlementaire)


De: Talabas (Hilaire, Antoine)
secrétaire administratif de classe supérieure à l'administration centrale. Chevalier du 6 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-06"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Hennekinne (Loïc)
ambassadeur de France au Canada. Chevalier du 6 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-06"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Verne (Michel, Raymond, Jules)
sous-lieutenant. Chevalier du 6 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Officier du
14 mars 1979
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000380466(source JORF)
promotion
07 Novembre 199607/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.