Chambé1y (cour_appel)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
OUVRIER-BUFFET Mme BRASSE Ariane
(TGI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
cour_appel
=
"
Chambé1y
"
JUSB1835411S
(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 2018
18/12/2018
De:
MESTRALLET Mme LIOGER Ariane
(TGI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
cour_appel
=
"
Chambé1y
"
JUSB1835411S
(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 2018
18/12/2018
De:
JEAN Marie-Thérèse Mr GARCIA Benjamin
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
cour_appel
=
"
Chambé1y
"
JUSB1835411S
(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 2018
18/12/2018
De:
BALSARIN Françoise Albe1tville) (CA Chambéry)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
cour_appel
=
"
Chambé1y
"
JUSB1835411S
(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 2018
18/12/2018
De:
Ophélia (SAR Chambé1y)
Thonon les Bains)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
cour_appel
=
"
Chambé1y
"
JUSB1835411S
(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 2018
18/12/2018
De:
Ghyslaine (CPH Chambéry)
Chambéry)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambé1y
cour_appel
=
"
Chambé1y
"
JUSB1835411S
(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 2018
18/12/2018