03 Août 2001

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De: Garrec (Sylvie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Brioude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Brioude
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
cessation de fonction
03 Août 200103/08/2001
De: Anne-Marie Colmou
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Chevrel (Arnaud, François, Yann)
lieutenant ; 8 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 2001
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 2001
Groupe:
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Dominique Peyre
(spécialité monuments historiques)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: André Brochier
(spécialité archives)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Chavance (Claude)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
administrateur civil de 1re classe
chargé de mission au sein de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
date_debut="1999-05-15"
duree="deux ans"
détachement
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Bazin
Objet:
inspecteur général des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Moisy (Serge)
direction centrale de la sécurité publique/direction départementale de la sécurité publique d'Orléans
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang utile
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Lartigau (Maurice)
secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux-Toulouse
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang utile
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Cadiet (Michel)
direction centrale de la police judiciaire/service régional de la police judiciaire d'Angers
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang complémentaire
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Theilliez (Line)
direction de l'administration de la police nationale
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang utile
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jacquemin (Danielle)
préfecture de police/direction des renseignements généraux
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang utile
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Cavard (Michelle)
direction centrale des renseignements généraux/direction départementale des renseignements généraux de Charleville-Mézières
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang utile
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Bride (Florence)
direction centrale de la sécurité publique/direction départementale de la sécurité publique de Laon
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
(liste par ordre alphabétique) les secrétaires administratifs de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2001
Rang utile
date_debut="2001-09-01"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Matalon (Daniel)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Denis Hommel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Heider
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Raymond Degémard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Michel Humbert
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Guy Navel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Dominique Dirrig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Michel Habib
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Francis Demuth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Rémy With
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Philippe Mathot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Benoît Hure
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Antoine Homé
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Daniel Dietmann
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Remplace:M. Pierre Egler
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Arnould de Lesseux
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Christian Aries
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Robert Blaise
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Pierre Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Francis Demuth
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Alain Vandevelde
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Maillard
chargé de mission d'inspection générale au sein de la 8e mission d'inspection générale territoriale dans le domaine de l'ingénierie publique
en remplacement de l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant de l'Etat
Ministère chargé de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Lovely Chretien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
Autres
Titulaire
Remplace:M. Christian Franchet
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Gressier (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de section du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-07-31"
president
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Pelissier (Chantal)
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-03-07"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200103/08/2001
De: Chesnay (Aurélie, Marie, C.)
Objet:
en liste complémentaire dans l'ordre du classement et sont susceptibles d'être nommées élèves de l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron en cas de désistement
Groupe:
date_fin="2001-09-25"
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron en cas de désistement"
inscription
03 Août 200103/08/2001
De: Bonnafous (Vanessa, Hélène)
Objet:
en liste complémentaire dans l'ordre du classement et sont susceptibles d'être nommées élèves de l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron en cas de désistement
Groupe:
date_fin="2001-09-25"
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron en cas de désistement"
inscription
03 Août 200103/08/2001
De: Poncelet (Pascal)
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
professeur
ecole
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Vigneron
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
date_fin="2002-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Claude Girousse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-08-29"
date_fin="2002-06-30"
cour_appel="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Août 200103/08/2001
De: Christian Roque
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-08-27"
date_fin="2002-06-30"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Août 200103/08/2001
De: Fiscus (Laurent)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Août 200103/08/2001
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Août 200103/08/2001
De: Fiscus (Laurent)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
03 Août 200103/08/2001
De: Kholler (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
cessation de fonction
03 Août 200103/08/2001
De: Pierre Nallet
Objet:
directeur délégué à la délégation sud de la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion, à Saint-Pierre
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Pierre Nallet
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, chef de mission
Objet:
ajoint au directeur de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:
date_debut="2001-08-20"
cessation de fonction
03 Août 200103/08/2001
De: Arsène Woisard
Général
président de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Guy Wildenstein
président de la Société américaine de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Charles Vileneuve
journaliste
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Maurice Vaïsse
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: François Tisné
secrétaire général adjoint de la grande chancellerie
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: François Sourd
chef de cabinet du grand chancelier
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Claude Narcy
journaliste
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: François Monnier
président de la section des sciences historiques et philologiques à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Pierre Moinot
de l'Académie française, procureur général honoraire près la Cour des comptes
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Yves Leenhardt
Amiral
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Gérard Frémiot
chargé de mission, assure, sous la direction du secrétaire général de la grande chancellerie, la préparation des travaux et le suivi des décisions du comité d'organisation
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Gérard Frémiot
chargé de mission à la grande chancellerie
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Forget
Général
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Olivier Echappé
secrétaire général de la grande chancellerie
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: André Damien
membre de l'Institut, conseiller d'Etat honoraire
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Alain Cartron
Général
directeur de cabinet du grand chancelier
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: François Cann
Général
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean Cabannes
premier avocat général honoraire à la Cour de cassation, ancien membre du Conseil constitutionnel
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Anne de Chefdebien
conservateur du Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Huguette Peirs
surintendante des maisons d'éducation de la Légion d'honneur
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jeay (Claude)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Dectot (Xavier)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Cariel (Rémi)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Cochet (Vincent)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité monuments historiques
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Maillot (Jean-François)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archéologie
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Alexandre (Arnaud)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archéologie
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Hottin (Christian)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Chabanne (Laure)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Trial (Françoise)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité monuments historiques
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Lhoumeau (Hélène)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Fontanel (Julie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Chave (Isabelle)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2001-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Alain Gille
Objet:
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Remplace:M. Claude Gressier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Naquin (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
03 Août 200103/08/2001
De: Peyronne (Josette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
03 Août 200103/08/2001
De: Le Roux (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Perenet
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône, en congé longue maladie
Groupe:
date_debut="2001-09-06"
depart_retraite
radiation
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Philippe Schweitzer
sous-directeur
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Claude Ferrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-12-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Août 200103/08/2001
De: Sabatier (Galdéric)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Alexandre Medvedowsky
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Christophe Chantepy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Françoise Ducarouge
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Lemoyne de Forges (Sylvain)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de chef de service, directeur général de l'agence de la dette du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2001-03-27"
détachement
03 Août 200103/08/2001
De: Serrières-de-Briord (Ain)
Objet:
à la concession de mines de fer de
cessation de fonction
03 Août 200103/08/2001
De: Guy Bringuier
ingénieur général d'agronomie, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine
Objet:
directeur du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes, à Montpellier
Groupe:
date_debut="2001-09-15"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Penaud
secrétaire des affaires étrangères, 12e échelon, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Abuja
Objet:
consul général de France à Lagos
consul="Lagos"
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
auprès de la région Ile-de-France, dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
administratrice de 1re classe
dont un an et deux jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Août 200103/08/2001
De: Rencki (Julien)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'agence financière près la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
attaché financier
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
détachement
03 Août 200103/08/2001
De: Joseph Mariani
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Laurent de Mercey
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Août 200103/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.