grade_precedent_date="1990-01-30" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1990-01-30" (tag)

De:	Jeantet (Pierre, Louis, Marie) président d'un groupe de presse. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne INDUSTRIE ET CONSOMMATION Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-30"

JORFTEXT000019761701 (source JORF)

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15 Novembre 2008 15/11/2008

De:	Nordmann (Isabelle, Marielle), épouse Fontanarosa harpiste. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-30"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

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15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Lefeuvre (Jean-Claude, Félix, Auguste) président du conseil scientifique du Conservatoire du littoral. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT DÉVELOPPEMENT DURABLE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
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grade_precedent_date="1990-01-30"

JORFTEXT000000598826 (source JORF)

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01 Janvier 2003 01/01/2003

De:	Thomas (Michel) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

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nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
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JORFTEXT000000761719 (source JORF)

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16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Terrasse (Jean-François, Robert) président du Fonds d'intervention pour les rapaces. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement Au grade d'officier

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nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
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grade_precedent_date="1990-01-30"

JORFTEXT000000577164 (source JORF)

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14 Juillet 1999 14/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.