1990-02-03 (grade_precedent_date)

De: Santré (Gérard, Serge, René)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 3 février 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-02-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000023950535(source JORF)
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06 Mai 201106/05/2011
De: Sciorella (Hubert, Louis, Joseph)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 3 février 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-02-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
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07 Novembre 200307/11/2003
De: Cazalot (Bernard)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Officier du 3 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000773049(source JORF)
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27 Avril 200227/04/2002