grade_precedent_date="1991-07-05" (tag)


De: Firpo (Jean-Louis)
colonel, matériel. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000027386311(source JORF)
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05 Mai 201305/05/2013
De: Hernandez (Jean, Germain, Rodolphe)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
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17 Mai 200917/05/2009
De: Savie, née Serres (Denise, Marie)
ancienne maire de Cruzy-le-Châtel (Yonne), présidente du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
FONCTION PUBLIQUE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
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15 Novembre 200815/11/2008
De: Muyard, née L'Honneur (Monique, Henriette, Marie)
directrice du service du compte rendu intégral au Sénat. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
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08 Mai 200708/05/2007
De: Lequertier (Daniel, Jean, Marie)
ministre plénipotentiaire hors classe, secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
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02 Janvier 200102/01/2001
De: Kérignard (Jean-Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
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03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard (Elisabeth, Germaine)
inspectrice pédagogique régionale de l'éducation nationale. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
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15 Novembre 199815/11/1998
De: Brunet, née Rony (Louise)
membre d'associations caritatives. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
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15 Novembre 199715/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.