1991-10-15 (grade_precedent_date)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dumas (Bernard, René, Alfred)
conseiller en développement international. Chevalier du 15 octobre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-10-15
"
JORFTEXT000023037654
(source JORF)
promotion
14 Novembre 2010
14/11/2010
De:
Le Tertre (Charles, Jean, Louis)
chef d'entreprise. Chevalier du 15 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-10-15
"
JORFTEXT000000459768
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2006
15/11/2006
De:
Avond (André, Antonin)
administrateur d'une caisse de retraite du transport. Chevalier du 15 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-10-15
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2001
15/11/2001