grade_precedent_date="1995-05-16" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1995-05-16" (tag)

De:	Hugon (Michel) médecin en chef. Chevalier du 16 mai 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur Au grade d'officier SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-16"

JORFTEXT000021241935 (source JORF)

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08 Novembre 2009 08/11/2009

De:	Touchard (Georges-Eric) directeur du service du secrétariat général de la présidence du Sénat. Chevalier du 16 mai 1995
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Relations avec le Parlement Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-16"

JORFTEXT000000607329 (source JORF)

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16 Avril 2006 16/04/2006

De:	Fourgassié (Alain, Jean-André) ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 16 mai 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-16"

JORFTEXT000000451975 (source JORF)

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01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	de Mourgues (Jean-Louis, Auguste, François) délégué général d'un groupe de retraite par répartition. Chevalier du 16 mai 1995
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-16"

JORFTEXT000000249556 (source JORF)

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11 Avril 2004 11/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.