1998-03-09 (grade_precedent_date) - JORFSearch

1998-03-09 (grade_precedent_date)

De:	Gapenne (Patrick) membre actif et ancien vice-président d'un conseil économique, social et environnemental régional. Chevalier du 9 mars 1998
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-09"

JORFTEXT000034539587 (source JORF)

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03 Mai 2017 03/05/2017

De:	Rouart (Jean-Marie) écrivain membre de l'Académie française. Chevalier du 9 mars 1998
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-09"

JORFTEXT000020849237 (source JORF)

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14 Juillet 2009 14/07/2009

De:	Izard (Pierre, Jean-Marie, Adrien) directeur général délégué à la SNCF. Chevalier du 9 mars 1998
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-09"

JORFTEXT000000465675 (source JORF)

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08 Mai 2007 08/05/2007