inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction" (tag)


De: Jacques Dumerc
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000711111(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Jacques Gisserot
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (1er tour)
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000351975(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Pietri (Jean, Camille)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (2e tour)
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000718461(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.