22 Décembre 1990

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(pub gratuite)

De: Thebaut (Amand)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Rojat (Dominique)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Repiquet (Dominique)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Picard (Patrick)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Montagut (Gérard)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Manfredi (André)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Le Cavelier (Alain)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Gerster (François)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Renaud (Nelly)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000717021(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bartoli (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du conseil général des Bouches-du-Rhône
directeur des affaires économiques et de l'aménagement
puis
directeur général des services du département
Groupe:
Conseil général des Bouches-du-Rhône
date_debut="1989-10-15"
date_fin="1990-06-30"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000717020(source JORF)
détachement
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mehadhebi (Karim)
Objet:
ingénieurs-élèves de l'aviation civile
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000717019(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Durand (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves de l'aviation civile
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000717019(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Dissler (Frantz)
Objet:
ingénieurs-élèves de l'aviation civile
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000717019(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jan (Marie-Claire)
Objet:
ingénieurs-élèves de l'aviation civile
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000717019(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Salencon (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000717018(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Salat (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000717018(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bosc (René)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000717018(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Darpas (Georges)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000717018(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Brua (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000717018(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Valls (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, ayant rang et prérogatives d'ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000717018(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Rat (Gilles)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000717017(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Monnier (Isabelle)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000717017(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Agam-Ferrier (Marie)
administrateur civil, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
date_debut="1990-09-15"
JORFTEXT000000716987(source JORF)
affectation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Le Goffe (Philippe)
maître-assistant stagiaire en zootechnie à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
dans son grade
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000716978(source JORF)
titularisation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Le Goffe (Philippe)
nommé maître-assistant titulaire
Objet:
du corps des assistants
date_debut="1990-11-01"
corps="Assistants"
JORFTEXT000000716978(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Hervé Guillez
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1987-09-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000716686(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Maurice Baud
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1984-07-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000716684(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Pasquier (Patrick)
assistant à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en agronomie appliquée au même établissement
date_debut="1990-11-15"
JORFTEXT000000534492(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jean-Jacques Salomon
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Alain Touraine
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000534490(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Martine Barrere
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:Mme Michèle Cotta
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000534490(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Chabridon (Jacqueline)
directeur du département de la communication publique à la R.A.T.P
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
suppléant
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Marc (Gilbert)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Legrand (André)
directeur des lycées et des collèges
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Joffre (Michel)
chef de service, adjoint au directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Edelbloute (Claude)
chargé de la sous-direction de la vie étudiante et de la formation permanente
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Colin (Jean-François)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
représentant des grandes entreprises publiques
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Clemenceau (Patrick)
chargé de mission à la société Task Force
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Membres choisis
en raison de leur expérience des problèmes de l'éducation permanente
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De:
Poupard
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre du Conseil national du patronat français
Groupe:
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Michaud (Jean-François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre du Conseil national du patronat français
Groupe:
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Tissier (Georges)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Gilron (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Huteau (Yves)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de l'assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bianco (Didier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de l'assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De:
Gujader
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jeantin (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bitaud (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Merle (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Janteur (Jacques)
vice-président de la région Champagne-Ardenne, président du comité de coordination des programmes de formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Janquin (Serge)
conseiller régional Nord-Pas-de-Calais, maire de Bruay. Représentants des organisations syndicales de salariés, Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bureau (Didier)
adjoint au directeur, direction de l'artisanat
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Pianelli (Frédéric-François)
sous-directeur des personnels culturels et de coopération
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Gaudemet (Jean-Philippe)
sous-directeur de la prévision
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Gerente (Marcel)
chef de service à l'action régionale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Marx (Jean-Marie)
chef de la mission Développement des formations professionnelles
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Vanderpotte (Gérard)
délégué à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Boulet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Beranger (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Vatant (Daniel)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération générale du travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bonbonnelle (Robert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération générale des cadres
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Amiot (Yvon)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération générale des cadres
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Monnac (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Granouillac (André)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération Force ouvrière
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Brunel (Huguette)
directeur de la formation au Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des employeurs
Membres choisis
en raison de leur expérience des problèmes de l'éducation permanente
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Piemf (Colette)
conseiller pédagogique et technique à la direction de l'action sociale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants des autres administrations
représentant du ministre des affaires sociales et de la solidarité
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bonvalet (Françoise)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération générale du travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: David (Anne-Marie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Demont (Corinne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération Force ouvrière
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Canal (Pierre)
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires à l'université Paris-VII
Objet:
membre du Conseil national des universités des disciplines odontologiques
Remplace:M. Pagin (Jean)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000534487(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Sultan (C.)
centre hospitalo-universitaire Henri-Mondor de Créteil
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté à un centre hospitalier et universitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bruyet (P.)
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
vétérinaire, directeur d'un laboratoire privé d'analyses médicales
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Prentout (L.)
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
pharmacien, directeur d'un laboratoire privé d'analyses médicales
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Thebault (H.)
centre hospitalier général de Lorient
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
pharmacien biologiste, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Ghnassia (J.-C.)
centre hospitalier général de Versailles
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
médecin, directeur d'un laboratoire privé d'analyses médicales
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Costa (Y.)
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
interne en pharmacie
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mathoulin (R.)
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
interne en médecine
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Gianolli (J.-M.)
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Labarre (C.)
centre hospitalo-universitaire Paris-XI
Objet:
membres du Comité national de biologie médicale
prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
pharmacien biologiste, praticien hospitalier affecté à un centre hospitalier et universitaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000000534486(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Louis Besson
Objet:
ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000534222(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Michel Delebarre
Objet:
ministre d'Etat, ministre de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
JORFTEXT000000534222(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Galerant (Jean-Claude, Germain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-l'Evêque (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000534107(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Breavoine (Monique, Edmonde, Paulette), épouse Andrieu
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-l'Evêque (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000534107(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Galerant (Jean-Claude, Germain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pont-l'Evêque (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000534107(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bulit (Georges)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Président suppléant
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Trubert (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bonnafe (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Benquet (Jacques)
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Delbes (Evelyne)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Mathan (Georges)
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Maunand (Yves)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Massy (Jean-Louis)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Herald (Philippe)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bruty (Francis)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Chaumaz (Marie-Agnès)
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Eugen Wirth
directeur de l'institut de géographie de l'université d'Erlangen-Nurnberg (enseignement: géographie et urbanisme au Moyen-Orient)
Objet:
directeur d'études associé à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
ecole
JORFTEXT000000534105(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mihaly Fulop
chef du centre d'études sur l'Europe centrale et orientale de l'institut hongrois des relations internationales (enseignement: la Hongrie et les grandes puissances)
Objet:
directeur d'études associé à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
ecole
JORFTEXT000000534105(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Cottalorda (Christian, Jean-Paul)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean Touzery et Xavier Touzery, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Montpellier (Hérault)
Groupe:
Société civile professionnelle Jean Touzery et Xavier Touzery, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
JORFTEXT000000534072(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Touzery (Jean, Louis, Georges)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean Touzery et Xavier Touzery, avoués associés
Groupe:
Société civile professionnelle Jean Touzery et Xavier Touzery, avoués associés
JORFTEXT000000534072(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Hedreul-Tanouarn (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conservateur des hypothèques
date_debut="1990-11-02"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000534071(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Petitclerc (Martial)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Le Goupil (François)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Knokaert (Hervé)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Grandmontagne (Claude)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Froget (François)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Colcanap (Michel)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Christy (Philippe)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Berges (Jean-Michel)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Vanelle (Anne-Marie)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Scigala (Marion)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Poudelet (Martine)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Laureau (Anne-Marie)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Fadat (Jocelyne)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Dalloux (Yvette)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Carraud (Nicole)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Abdellatif (Nevine)
Objet:
à la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000534070(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Vinit (Paul, Henri, André)
ancien huissier de justice
Annemasse (Haute-Savoie)
Objet:
JORFTEXT000000534068(source JORF)
conférés
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mazerand (Guy, Lucien)
Objet:
notaire
Remplace:M. Berthol (André, Joseph, Jean)
notaire
notaire_residence="Creutzwald (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000534067(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Zaug (Gérard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
date_debut="1990-04-05"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
JORFTEXT000000534065(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: François Kern
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1987-09-30"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000534029(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Thierry Lamaire
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1990-12-07"
cabinet="Ministre chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525972(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Kauffmann (Jacques)
université de Caen
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000525386(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Hadni (Armand)
université Nancy-I
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000525386(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Rihouet (Bernard)
suppléant
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352791(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Lardreau (Gisèle)
titulaire
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352791(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Graindorge (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000351980(source JORF)
réintégration
22 Décembre 199022/12/1990
De: Dufetel (Hervé, Paul, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Schryve et Olivier Delmon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Compiègne (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000351978(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Schryve (François, René, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Schryve et Olivier Delmon, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Compiègne (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000351978(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Delaporte (François, Arnaud, Marie, Philippe)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000351976(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bretaudiere (Hervé, Alain, Marie, Paul)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000351976(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bretaudiere (Hervé, Alain, Marie, Paul)
Objet:
commissaire-priseur
Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000351976(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jacques Gisserot
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (1er tour)
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000351975(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Juveneton (Dominique, José, Léon)
ancien notaire
Vénissieux (Rhône)
Objet:
JORFTEXT000000351970(source JORF)
conférés
22 Décembre 199022/12/1990
De: Richart-Lebrun (Annie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité
suite à leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1989-01-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000000351969(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bourjade (Anne)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité
suite à leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1989-01-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000000351969(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Wagschal (Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
des corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date de sa nomination et titularisation
professeur des universités au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000351968(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Vallier (Georges)
Objet:
pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000351811(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000351811(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Cherrid (Jean)
Objet:
pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000351811(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Butez (Jacques)
Objet:
pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000351811(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Scotto La Massese (Claude)
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté au laboratoire de biologie des invertébrés du centre de recherches d'Antibes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1991-04-28"
depart_retraite
JORFTEXT000000351810(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jean-Claude Richard
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Edimbourg et Glasgow
Remplace:M. Jean-Pierre Lacroix
consul="Edimbourg et Glasgow"
JORFTEXT000000351807(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Labeyrie (Vincent)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maintenu dans ses fonctions
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="1990-04-22"
date_fin="1990-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000351805(source JORF)
admission
22 Décembre 199022/12/1990
De: Tesson (Guy, Joseph, Hilaire)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Lepouriel et Guy Bricard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000170836(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Tesson (Guy, Joseph, Hilaire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000170836(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Tesson (Guy, Joseph, Hilaire)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Talmont-Saint-Hilaire (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000170836(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Berge (Ginette)
administrateur civil hors classe, affectée dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
au titre de la mobilité
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000170769(source JORF)
affectation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Breuil (Henri)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur par
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur par
date_debut="1990-09-03"
JORFTEXT000000170497(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Charles Martin
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
JORFTEXT000000170496(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Yvan-Paul Ivanoff
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
JORFTEXT000000170496(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Nicole Lebel
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
JORFTEXT000000170496(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Simone Joulie
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
JORFTEXT000000170496(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jacqueline Buet
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
JORFTEXT000000170496(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mousnier-Lompre (Patrick)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000170494(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mallejacq (Patrick)
ancien élève de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000170494(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Chirié (François)
ancien élève de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000170494(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Marché (Françoise)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000170494(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Voegele (Jean)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté au laboratoire de biologie des invertébrés du centre de recherche d'Antibes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000170493(source JORF)
radiation
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Saint-Pierre-le-Moutier (Nièvre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Roanne-Municipale (Loire)
au titre de l'article 34
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Puylaurens (Tarn)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Poitiers (Vienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Clichy-Municipale (Hauts-de-Seine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Badoc (Claude)
inspecteur central du Trésor, chef de poste de la perception de
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Carcuac (Maurice)
inspecteur central du Trésor, chef de poste de la perception
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bouriaud (Daniel)
inspecteur central du Trésor, service de la redevance de l'audiovisuel, circonscription
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Boulin (Bernard)
inspecteur du Trésor, chef de poste de la perception
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bonvalot (André)
inspecteur central du Trésor, chef du service Liaison-recouvrement à la trésorerie générale du Doubs
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bois (Michel)
inspecteur central du Trésor, chef de service Recouvrement à la trésorerie générale des Alpes-Maritimes
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Beyneix (Alain)
inspecteur central du Trésor, chef du service Personnel et matériel à la trésorerie générale de la Corrèze
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Beaufils (Didier)
receveur-percepteur des finances, chef de poste de la recette-perception
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Auguin (Christian)
receveur-percepteur des finances, chef de poste de la trésorerie principale
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Cartier (Arlette)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Bellanger (Monique)
receveur-percepteur des finances, chef de poste de la recette-perception hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Aubert (Simone)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, en poste à Maxeville
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Arzur (Anne)
receveur-percepteur des finances, chef de la division Correspondants à la trésorerie générale du Finistère
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Aimard (Joëlle)
inspecteur central du Trésor, chef du service Personnel à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Groupe:
Université
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: de Samatam (Gers)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Caye (René)
inspecteur central du Trésor, chargé de mission Etudes économiques et financières à la trésorerie générale de la Savoie
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Cason (Henry)
inspecteur du Trésor, chef de poste de la perception
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1990-1991
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000170488(source JORF)
inscription
22 Décembre 199022/12/1990
De: Kovess (Viviane)
Objet:
professeur associé des universités (épidémiologie, économie de la santé et prévention), sur emploi permanent du budget de l'Etat, et affectée auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Paris-Ouest (université Paris-V)
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur
JORFTEXT000000170404(source JORF)
renouvellement
22 Décembre 199022/12/1990
De: Garnier (Jacques, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Geny et Jacques Garnier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000170403(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990
De: Paul Coudurier
conseiller d'Etat, président de la 2e section de la commission spéciale de cassation des pensions
Objet:
vice-président de la commission spéciale de cassation des pensions
Remplace:
M. Ordonneau
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000170252(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Jacques Leclerc
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Bâle
Remplace:M. Michel Gastaud
consul="Bâle"
JORFTEXT000000170250(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Dominique Bayet
conseiller référendaire du second grade, second groupe
Objet:
conseiller référendaire du premier grade, second groupe
Remplace:
M. Faucher
Groupe:
Conseil référendaire du premier grade, second groupe
JORFTEXT000000160552(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.