Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives (nomme_par)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Autie (Daniel, Léon, Auguste)
greffier en chef de la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION DES RISQUES
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000167178
(source JORF)
nomination
15 Avril 1990
15/04/1990
De:
Boismenu (André, Marcel)
inspecteur général de l'équipement. Chevalier du 19 juin 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1977-06-19
"
JORFTEXT000000343022
(source JORF)
promotion
02 Janvier 1990
02/01/1990
De:
Arbellot-Repaire (Yves, Robert, Emile)
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de Loire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000343022
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1990
02/01/1990