02 Janvier 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Institut Représentant de l'association des anciens élèves de l' national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le représentant du syndicat des industries du téléphone, du télégraphe et de leurs applications télématiques
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pecoul directeur de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Goulvestre directeur des études de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Casta professeur à l'université Paris-IX (Dauphine)
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paris-IX (Dauphine) Directeur de l'U.E.R. de deuxième cycle Gestion de l'université
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Varloot président de la société Télésystèmes
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Achouche directeur de l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Longuet assistante à l'université Paris-IX (Dauphine)
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dery responsable Scolarité à l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Denis enseignante à l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	et M les correcteurs et examinateurs des différentes épreuves du concours
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990 2. Membres ayant voix consultative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000708641 (source JORF)

composition

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moller (Christian) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale date d'effet de son intégration dans le corps des directeurs d'établissements d'hospitalisation publics
Groupe:	Établissements d'hospitalisation publics

date_debut="1989-04-25"
corps="Directeurs d'établissements d'hospitalisation publics"

JORFTEXT000000708638 (source JORF)

radiation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Heikinheimo (Fabienne) administrateur civil de 2e classe, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie nationale)
Objet:	au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire au titre de la mobilité

date_debut="1989-06-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000708637 (source JORF)

affectation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Piketty (Michel) (Etablissements Piketty frères); suppléant
Objet:	pour une période qui prendra fin le 18 août 1991 membres de la commission des substances explosives
Groupe:	Commission des substances explosives

JORFTEXT000000708636 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lot (Jean) (Carrières de la Meilleraie)
Objet:	pour une période qui prendra fin le 18 août 1991 membres de la commission des substances explosives
Groupe:	Commission des substances explosives

JORFTEXT000000708636 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Maréchal (Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite maître-assistant de 1re classe
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

date_debut="1990-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000708635 (source JORF)

admission

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sarret (André) (Société Elf)
Objet:	pour une période qui prendra fin le 11 mai 1992 membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive A titre de représentants des utilisateurs de matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:	Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive

JORFTEXT000000708634 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sarret remplace M. Morel (Yves) (Société Elf France)
Objet:	pour une période qui prendra fin le 11 mai 1992 membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive A titre de représentants des utilisateurs de matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:	Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive

JORFTEXT000000708634 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Leonard (Jean-Louis) (Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:	pour une période qui prendra fin le 11 mai 1992 membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive A titre de représentants des utilisateurs de matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:	Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive

JORFTEXT000000708634 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perritaz (Alain) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1989-08-03"

JORFTEXT000000708597 (source JORF)

détachement

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Girardin (Marcel, Joseph, Emile) ancien président-directeur général d'une banque à Saint-Pierre-et-Miquelon. Officier du 25 mai 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-05-25"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Uri (Pierre, Emmanuel) conseiller économique et social. Officier du 18 février 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère des affaires européennes Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-02-18"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Baudoin (Jacques, Maurice, Pascal) président de chambre honoraire à la Cour de cassation. Officier du 13 octobre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-10-13"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Camous (Paul, Auguste, Jean) préfet honoraire. Officier du 28 avril 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère de l'intérieur Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-04-28"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Carli (Antoine, Désiré, Pierre) préfet hors cadre. Officier du 5 avril 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère de l'intérieur Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-04-05"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cazeils (Louis, Charles) ancien adjoint au maire de Saint-Vincent-de-Tyrosse (Landes). Officier du 2 décembre 1958
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère de l'intérieur Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-12-02"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pecqueur (Michel, André, Fernand) vice-président d'une société pétrolière. Officier du 17 octobre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-10-17"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dupuis (Jean, Charles, Alfred) président du conseil de surveillance du Sicob. Officier du 17 mai 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-05-17"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vallery-Radot (Maurice, Charles, Pierre) président de la Commission nationale d'aménagement foncier et de la Commission nationale des calamités agricoles. Officier du 16 novembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-11-16"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Durand-Reville (Luc, Maurice) membre honoraire du Conseil économique et social. Officier du 26 avril 1972
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-04-26"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Richer (Philippe, Marie, Louis) conseiller d'Etat. Officier du 19 décembre 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-12-19"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fribourg (Michel, Pierre) président d'un groupe d'exportation de céréales. Officier du 1er juin 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-06-01"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vatelot (Etienne, Marie, Nicolas) maître-luthier, président de la société d'encouragement aux métiers d'art. Officier du 23 octobre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 Commerce et artisanat Au grade de commandeur

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-10-23"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duquet (Edgar, Jean, Edouard) interné résistant. Officier du 28 septembre 1957
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 23 juin 1983 SECRETARIAT D'ETAT AUX ANCIENS COMBATTANTS, ET VICTIMES DE GUERRE CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de commandeur

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-09-28"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Roger (Raoul, Albert) ancien directeur à l'administration centrale
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de la défense Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"

JORFTEXT000000708596 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	D'Aviau de Ternay (Thierry) élève analyste des instituts régionaux d'administration
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon (avec une ancienneté conservée de 2 mois 4 jours), du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

date_debut="1989-10-01"

JORFTEXT000000526123 (source JORF)

titularisation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guiguen (Josette) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale date d'effet de sa titularisation administrateur civil de 2e classe

date_debut="1989-01-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"

JORFTEXT000000526122 (source JORF)

radiation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Merigot (Jean-Guy) professeur émérite à l'université Bordeaux-I, directeur honoraire de l'Institut d'administration des entreprises
Objet:	vice-président de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

JORFTEXT000000526121 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Davant (Jean-Louis) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais

date_debut="1989-10-01"

JORFTEXT000000526120 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lemonnier (Jean)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite sous-directeur à l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense

date_debut="1990-02-05"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000526119 (source JORF)

réintégration

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	René Loubert ingénieur général des pontsetchaussées
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette au titre du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:	Société d'économie mixte de Paris-La Villette

conseil_administration

JORFTEXT000000526118 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tardif substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Nouveaux inscrits: 4

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Falletti sous-directeur à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Nouveaux inscrits: 4

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Castel substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Nouveaux inscrits: 4

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jardel substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Elek substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bloch substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Michel (Jean-Pierre) substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marcus substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guerin substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blanc (Alain) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Violette premier substitut (Epinal)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vinsonneau premier substitut (Lille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Veyre premier juge (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vandecasteele procureur de la République (Abbeville)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vaast procureur de la République (Hazebrouck)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Treptow vice-président (Nouméa)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Treilles vice-président (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tracol procureur de la République (Basse-Terre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Thiel premier juge d'instruction (Nancy)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tardo-Dino substitut (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Stoltz premier juge d'instruction (Amiens)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Soulhol procureur de la République (Sens)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Soubelet vice-président (Saint-Pierre-de-la-Réunion)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Septe vice-président (Saint-Nazaire)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Seltensperger président (Sens)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sabard président (Moulins)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Richarte premier juge d'instruction (Rennes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Renauldon substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Renard premier juge d'instruction (Grasse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rault président (Cambrai)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Raffejeaud vice-président (Meaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rabineau procureur de la République (Mont-de-Marsan)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rabatel premier substitut (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Polanchet vice-président (Colmar), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Petriat président (Saumur)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perroy président (Montargis)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Penz premier juge (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Penaud vice-président (Lyon), tribunal pour enfants
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pavy procureur de la République (Cusset)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pagnon procureur de la République (Morlaix)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ors vice-président (Bordeaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ody vice-président (Lorient)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Negre vice-président (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Muguet procureur de la République (Ajaccio)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monier juge des enfants (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Molins procureur de la République (Villefranche)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mira procureur de la République (Montluçon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mazon substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mauri premier substitut (Senlis)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Maron conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Malherbe vice-président (Chaumont)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Louvel président (Aurillac)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Liotard vice-président (Chalon-sur-Saône)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lemonde vice-président (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lemoine premier juge d'instruction (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lefort magistrat du siège (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laplaud procureur de la République (Guéret)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Joubert premier juge d'instruction (Fort-de-France)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jaouen vice-président (Beauvais), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ignacio premier substitut (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hamy premier juge d'instruction (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guyomar substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Grosjean premier juge des enfants (Nice)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gregoire vice-président (Caen)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Grandpierre vice-président (Le Havre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gouzenne président (Cahors)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gouilhers vice-président (Nevers)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Girardet substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	George vice-président (Nancy)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garrec vice-président (Rennes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garban conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gandrey substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gallice procureur de la République (Albertville)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Frugier vice-président (Bordeaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Filleron vice-président (Grasse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Farret premier substitut (Grasse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Falletti sous-directeur à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faliech juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Etienne procureur de la République (Dinan)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Eichler vice-président (Strasbourg)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Egret juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duprat vice-président (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dubes procureur de la République (Bonneville)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Douchy vice-président (Saint-Brieuc)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Djiknavorian président (Alès)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dior vice-président (Pointe-à-Pitre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Desset premier substitut (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Deschamps juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delpech procureur de la République (Foix)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Deglise premier juge des enfants (Melun)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Debruyne vice-président (Béthune), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Debre magistrat du siège (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dauffy premier substitut (Perpignan)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cuny premier substitut (Lille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cuer vice-président (Valence)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Creze président (Cayenne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cousteaux maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Courtois vice-président (Rouen)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coujard juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coleno premier juge (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chauvet président (Riom)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cavelier premier juge d'instruction (Caen)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cavailles premier substitut (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Castel substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caroly substitut (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caminade vice-président (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brissac vice-président (Quimper)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bourla juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bourguignon procureur de la République (Dieppe)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boulouque juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonnecarrere premier substitut (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blaes procureur de la République (Bourgoin-Jallieu)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bichard vice-président (Senlis)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bazelaire premier substitut (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Avot substitut (Bobigny)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Astier vice-président (Toulon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Belgodere de Bagnaja vice-président (Grenoble)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Simon (Robert) vice-président (Bourg-en-Bresse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rolland (Gilles) président (Ajaccio)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pierre (Bernard) président (Libourne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Petit (Pierre) premier substitut (Nantes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moreau premier substitut (Melun)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marin (René) substitut (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marcus (Jean-Pierre) juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lemaire vice-président (Saintes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lagarde (Philippe) premier substitut (Saintes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Henaff premier juge d'instruction (Strasbourg)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Germain (Bernard) vice-président (Avignon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gerard (Paul) vice-président (Metz), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gerard (Jean-Paul) président (Saint-Dié)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gautier (Bruno) premier juge (Montluçon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gauthier (Guy) procureur de la République (Compiègne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gauthier (Bernard) président (Belfort)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dubois (Camille) juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brunet (François) président (Bressuire)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Bras vice-président (Melun)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blaser (Jean-Pierre) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blanc premier juge (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Zavaro maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Zanghellini vice-président (Grenoble)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Weibel premier substitut (Angoulême)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Waultier vice-président (Dijon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vencent président (Digne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Varaut vice-président (Evry)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Valere juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Uhalt (d'), premier juge (Pau)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tiberi substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Thiolet président (Millau)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Terrier juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tardif substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Taillefer président (Dinan)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Silvestre procureur de la République (Carcassonne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Savatier conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sarda vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Samuel procureur de la République (Guingamp)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Riboulleau vice-président (Quimper), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ribault juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poumarede vice-président (Brest)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poque premier substitut (Pau)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Philibeaux premier juge d'instruction (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perrusset juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paris juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Parant vice-président (Pau)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paganelli premier substitut (Bastia)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Oget premier juge d'instruction (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Matagrin substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lebrou vice-président (Colmar)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laylavoix substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laurent-Atthalin conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lamant vice-président (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lacroix vice-président (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lachacinski vice-président (Auxerre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jutteau vice-président (Tours)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jomier premier substitut (Strasbourg)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jardel substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hovaere premier juge d'instruction (Poitiers)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hervé (d'), président (Basse-Terre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Helip premier substitut (Tarbes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gouverneur vice-président (Saint-Etienne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaussen vice-président (Bordeaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaucher président (Villefranche-sur-Saône)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gardella substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Francheschi magistrat du siège (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ferry vice-président (Nice)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fedou vice-président (Avignon), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Elek substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duval procureur de la République (Papeete)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duchemin vice-président (Périgueux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dubouloz vice-président (Marseille), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dreno procureur de la République (Les Sables-d'Olonne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Douel vice-président (Evry)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Derdeyn premier juge d'instruction (Nîmes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delebois président (Castres)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dannenberger premier substitut (Metz)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Daniau vice-président (Poitiers), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Crabol président (Marmande)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cordier substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Clouet vice-président (Bourges)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Clergue vice-président (Privas)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Civalero vice-président (Grasse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chollet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chaux vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chauvet vice-président (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Charbonnier vice-président (Le Havre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Butor premier substitut (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bruty juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brunet procureur de la République (Narbonne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Branger vice-président (Saint-Nazaire), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boyer vice-président (Strasbourg), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bougon vice-président (Toulon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonnet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bloch substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blin vice-président (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blandeyrac juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Belmas président (Auch)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bazot premier substitut (Chaumont)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bayet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bardy magistrat du parquet (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Baizet vice-président (Chalon-sur-Saône)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Badie premier juge d'instruction (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bachasson président (Narbonne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aragon-Brunet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Robin (Hervé) procureur de la République (Auch)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Robert (Marc) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Robert (Henry) président (Le Puy)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moreau (François) vice-président (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Michel (Jean-Pierre) substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Martin (Gérard) juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marcus (Michel) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lefèvre (Jacques) vice-président (Auxerre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lagarde (Jacques) procureur de la République (Cayenne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lagarde (Christian) procureur de la République (Dax)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mc Kee juge de l'application des peines (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jean (Denis) vice-président (Arras)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guérin (Didier) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Girard (Michel) procureur de la République (Alès)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dumas premier juge (Sens)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Costes (Jean-Paul) vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coste (Jean-Louis) procureur de la République (Le Puy)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blanc (Alain) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bertrand (Philippe) président (Dax)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Berger (André) vice-président (Montpellier), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Barthelemy (Axel) vice-président (Niort)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Albertini (Pascal) juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mignot, épouse Belfort substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Nouveaux inscrits: 4

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pezard substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lebe substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perdriolle, épouse Moreau sous-directeur à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE Inscrits: 14 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Terrier-Mareuil substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sauvage vice-président (Pointe-à-Pitre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sant conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Roux vice-président (Aix-en-Provence), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ringot juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rieutort procureur de la République (Argentan)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Renon vice-président (Guéret)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pragout premier juge d'instruction (Bordeaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Papazian juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Maillot vice-président (Chartres)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Loyens juge (Bobigny)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lafont procureur de la République (Saint-Dié)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lafon président (Montluçon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jacquemin premier juge de l'application des peines (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Geraud maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Geffroy juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Feriet (de), épouse Hannecart, vice-président (Lille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Favre vice-président (Sarreguemines)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faglin vice-président (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Esparbes (d'), épouse Serny, premier substitut (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dompe magistrat du parquet (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Debuisson vice-président (Reims)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Courcol juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cherbonnel vice-président (Angers)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Auge premier juge d'instruction (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Arens vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bacon, épouse Simonnot juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lhuillery, épouse Schmeitzky vice-président (Belfort)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marcelot, épouse Sarrazin vice-président (Chalon-sur-Saône)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Macquere, épouse Robert premier juge de l'application des peines (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rouge, épouse Planquelle substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rostain, épouse Pinochet juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Florent, épouse Phytilis juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Besse, épouse Perrin substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brachet, épouse Masselin président (Dieppe)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pigalle, épouse Martin vice-président (Tours)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dachkevitch, épouse Legrand substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Philbert, épouse L'Henoret président (Morlaix)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lassus, épouse Ignacio vice-président (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Wayland, épouse Grenier juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pilon, épouse Greiss premier substitut (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Alzetta, épouse Gorgen substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ambialet, épouse Gelineau-Larrivet juge (Nanterre), tribunal d'instance (Neuilly)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laydu, épouse Esperben vice-président (Lyon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Michel, épouse Durand vice-président (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mancini, épouse Dufournet vice-président (Grenoble)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boudineau, épouse Doussaint vice-président (Melun)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guieu, épouse Delaude vice-président (Avesnes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ilhe, épouse Delannoy premier juge d'instruction (Montpellier)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Olivier, épouse Dauriac vice-président (La Roche-sur-Yon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Geraud, épouse Coleno vice-président (Toulouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boyer, épouse Civalero vice-président (Grasse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poirier, épouse Chaux vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gardin, épouse Charpentier vice-président (Saint-Nazaire)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prigent, épouse Chadeville juge des enfants (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delobeau, épouse Catton substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Valdes, épouse Boulouque substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Peyre, épouse Bouet vice-président (Avignon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Verdonck, épouse Boizette juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mens, épouse Bigourdan vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Abenhaïm, épouse Beau vice-président (Strasbourg)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Helmstetter, épouse Aubert vice-président (Orléans)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chaignon, veuve Muffang juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ferrer, veuve Bernard vice-président (Perpignan)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Vai, épouse Lacaze vice-président (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Gars vice-président (Brest), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Bail juge (Créteil), tribunal d'instance (Charenton)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Nouveaux inscrits: 195

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sanvido vice-président (Strasbourg)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pezard substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Orvain juge des enfants (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Obrego vice-président (Valence), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moracchini premier substitut (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Massieu vice-président (Auch)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Magueur juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lebe substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Graeve juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaudefroy juge d'instruction (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gachie vice-président (Bordeaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Esclapez maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Enria juge des enfants (Bobigny)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duno premier juge d'instruction (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dauriac vice-président (Périgueux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Comte président (Bourgoin-Jallieu)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brongniart juge (Créteil), tribunal d'instance (Nogent-sur-Marne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brenot vice-président (Grenoble)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bregeon conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouanha juge (Paris), tribunal de police
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Drillon, épouse Zentar premier juge d'instruction (Saint-Etienne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moze, épouse Ville vice-président (Bayonne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bourquard, épouse Rousset président (Vesoul)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jegouzo, épouse Robineau juge (Paris), tribunal d'ins- tance (14e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marquois, épouse Robert président (Albertville)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Panthou, épouse Renard juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Couilloud, épouse Regniez juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prax, épouse Rastegar premier substitut (Strasbourg)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dupertuys, épouse Muller vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perdriolle, épouse Moreau sous-directeur à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lerner, épouse Mandel juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schante-Becker, épouse Lowenstein vice-président (Mulhouse)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Castagner, épouse Lourmet vice-président (Angers)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rivault, épouse Leotin vice-président (Bordeaux)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pleau, épouse Lazes vice-président (Vannes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coquet, épouse Jean vice-président (Arras), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Petro, épouse Jacques vice-président (Toulon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Henryon, épouse Jacomet juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ronteix, épouse Hubac vice-président (Fort-de-France)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tinseau, épouse Guyot juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouffiere, épouse Grange juge de l'application des peines (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vidal, épouse Goudon premier juge des enfants (Evry)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guillon, épouse Gendry vice-président (La Rochelle)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dauvignac, épouse Ferrier vice-président (Bordeaux), tribunal d'instance
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Feldmann, épouse Faucher juge (Paris), tribunal d'ins- tance (16e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Benson, épouse Falcone vice-président (Reims)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Niddam, épouse Dupre vice-président (Nantes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bardy, épouse Dumas vice-président (Saint-Etienne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Viard, épouse Dufetel juge (Paris), tribunal d'instance (8e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Andreassier, épouse Dorille premier juge d'instruction (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coront-Ducluzeau, épouse Didier substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prouzeau, épouse Deurbergue juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Girard, épouse Degrandi vice-président (Aix-en-Provence)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Saintoyant, épouse Dalloz vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coudert, épouse Credeville conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Leygue, épouse Clouet vice-président (Bourges)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Obram, épouse Campion juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Roy, épouse Brussilowsky-Cellier vice-président (Marseille)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Servonnat, épouse Bruel vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blohorn, épouse Brenneur conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Villeneuve, épouse Block vice-président (Nantes)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caumette, épouse Blin vice-président (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Joly, épouse Bliecq vice-président (Caen)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lequeux, épouse Besson vice-président (Montpellier)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mignot, épouse Belfort substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tainturier, épouse Arnaud vice-président (Dijon)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaubiac, veuve Tessier juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lesueur de Givry, épouse Potocki juge d'instruction (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Vert substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jaubert (Brigitte) juge (Paris), tribunal d'instance (17e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Gall, épouse Vignau procureur de la République (Belfort)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) 372 inscrits Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garban conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Nouveaux inscrits: 4
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blaser conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Nouveaux inscrits: 4
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laurent-Atthalin conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chollet conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonnet conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bloch substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bayet conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aragon-Brunet conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sant conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Nouveaux inscrits: 4
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rouge, épouse Planquelle substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Nouveaux inscrits: 4
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pezard substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bregeon conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coudert, épouse Crédeville conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blohorn, épouse Brenneur conseiller référendaire
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jaubert (Brigitte) juge (Paris), tribunal d'instance (17e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE Inscrits: 15 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Varaut vice-président (Evry)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Terrier juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Philibeaux premier juge d'instruction (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monier juge des enfants (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Matagrin substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laylavoix substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laurent-Atthalin conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garban conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Falletti sous-directeur à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faliech juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Deschamps juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Debre magistrat du siège (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coujard juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cordier substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chaux vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Castel substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caroly substitut (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Butor premier substitut (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bourla juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boulouque juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Robert (Marc) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moreau (François) vice-président (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Martin (Gérard) juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marin (René) substitut (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marcus (Jean-Paul) juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blaser (Jean-Pierre) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Valere juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tardif substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perrusset juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paris juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lefevre vice-président (Auxerre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lachacinski vice-président (Auxerre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jardel substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gardella substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Douel vice-président (Evry)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chollet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bruty juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonnet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bloch substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blandeyrac juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bayet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bardy magistrat du parquet (détaché)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aragon-Brunet conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mc. Kee juge de l'application des peines (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guerin (Didier) substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dumas premier juge (Sens)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Costes (Jean-Paul) vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Albertini (Pascal) juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Terrier-Mareuil substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sant conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ringot juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Papazian juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Loyens juge (Bobigny)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Geraud maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Geffroy juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Courcol juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bacon, épouse Simonnot juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Panthou, épouse Renard juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rouge, épouse Planquelle substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rostain, épouse Pinochet juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Florent, épouse Phytilis juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Besse, épouse Perrin substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dachkevitch, épouse Legrand substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Wayland, épouse Grenier juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ambialet, épouse Gelineau-Larrivet juge (Nanterre), tribunal d'instance (Neuilly)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coront-Ducluzeau, épouse Didier substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Saintoyant, épouse Dalloz vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prigent, épouse Chadeville juge des enfants (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delobeau, épouse Catton substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Obram, épouse Campion juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blohorn, épouse Brenneur conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Valdes, épouse Boulouque substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Verdonck, épouse Boizette juge d'instruction (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mens, épouse Bigourdan vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chaignon, veuve Muffang juge (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lesueur de Givry, épouse Potocki juge d'instruction (Nanterre)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Vai, épouse Lacaze vice-président (Pontoise)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Bail juge (Créteil), tribunal d'instance (Charenton)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pezard substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Orvain juge des enfants (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Magueur juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lebe substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Graeve juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaudefroy juge d'instruction (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Enria juge des enfants (Bobigny)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duno premier juge d'instruction (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brongniart juge (Créteil), tribunal d'instance (Nogent-sur-Marne)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bregeon conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouanha juge (Paris), tribunal de police
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jegouzo, épouse Robineau juge (Paris), tribunal d'ins- tance (14e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Couilloud, épouse Regniez juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dupertuys, épouse Muller vice-président (Versailles)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perdriolle, épouse Moreau sous-directeur à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lerner, épouse Mandel juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Henryon, épouse Jacomet juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tinseau, épouse Guyot juge (Créteil)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouffiere, épouse Grange juge de l'application des peines (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vidal, épouse Goudon premier juge des enfants (Evry)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Feldmann, épouse Faucher juge (Paris) tribunal d'ins- tance (16e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Viard, épouse Dufetel juge (Paris), tribunal d'instance (8e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prouzeau, épouse Deurbergue juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coudert, épouse Credeville conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mignot, épouse Belfort substitut à l'administration centrale
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaubiac, veuve Teissier juge (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Vert substitut (Paris)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jaubert (Brigitte) juge (Paris), tribunal d'instance (17e)
Objet:	Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000526117 (source JORF)

inscription

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Angles (Nicole) attaché de préfecture de 2e classe
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée de neuf mois)

date_debut="1989-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

JORFTEXT000000343357 (source JORF)

intégration

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Georges Geoffret
Objet:	à signer dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	26 décembre 1989 portant délégation de signature

JORFTEXT000000343326 (source JORF)

habilitation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jean-Henri Barth sous-préfet
Objet:	à signer dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	26 décembre 1989 portant délégation de signature

JORFTEXT000000343326 (source JORF)

habilitation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jean-Paul Bachet administrateurs civils
Objet:	à signer dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	26 décembre 1989 portant délégation de signature

JORFTEXT000000343326 (source JORF)

habilitation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gérardin (Bernard) administrateur civil hors classe affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	auprès de l'office public interdépartemental d'habitations à loyer modéré (Opievoy) de Versailles directeur
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1989-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000343027 (source JORF)

détachement

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Héritier (Serge) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1989-08-03"

JORFTEXT000000343025 (source JORF)

détachement

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mourain (Dominique) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1989-08-03"

JORFTEXT000000343024 (source JORF)

détachement

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Gall (Jean-Luc)
Objet:	ingénieurs-élèves à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session 1989
Groupe:	Télécom ParisTech

date_debut="1989-09-01"
ecole

JORFTEXT000000343023 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Quaglia (Florence)
Objet:	ingénieurs-élèves à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session 1989
Groupe:	Télécom ParisTech

date_debut="1989-09-01"
ecole

JORFTEXT000000343023 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Hir (Françoise)
Objet:	ingénieurs-élèves à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session 1989
Groupe:	Télécom ParisTech

date_debut="1989-09-01"
ecole

JORFTEXT000000343023 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Duburcq (Valérie)
Objet:	ingénieurs-élèves à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session 1989
Groupe:	Télécom ParisTech

date_debut="1989-09-01"
ecole

JORFTEXT000000343023 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouverot-Reymond (Anne)
Objet:	ingénieurs-élèves à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session 1989
Groupe:	Télécom ParisTech

date_debut="1989-09-01"
ecole

JORFTEXT000000343023 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	de Choiseul-Praslin (René, Marie, Gabriel) vice-président de l'association pour l'aide à la scolarisation des enfants tziganes (A.S.E.T.). Chevalier du 26 septembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-09-26"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dauer (Jacques, Maurice) directeur d'entreprises membre de la commission Europe du C.N.P.F. Chevalier du 18 octobre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-18"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Geronimus (René, Joseph) trésorier général adjoint du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France. Chevalier du 9 février 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Chevalier du 8 janvier 1958

legion_honneur
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-09"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Kergoat (Jean, Yves, Joseph) directeur général de société. Chevalier du 19 novembre 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Chevalier du 8 janvier 1958

legion_honneur
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-11-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coppenrath (Gérald, Horace, Namatanuiotu) ancien avocat en Polynésie française. Chevalier du 8 décembre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-08"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Belorgey (Gérard, André) directeur des affaires économiques, sociales et culturelles au ministère. Chevalier du 18 septembre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-18"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monseigneur Le Cleac'h (Hervé, Marie) ancien évêque des îles Marquises (Polynésie française). Chevalier du 27 octobre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-27"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marianne (Georges, Lazare) président de la chambre de commerce et d'industrie de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe). Chevalier du 1er juin 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-01"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sol (Henri) consul général de France à Djibouti. Chevalier du 9 mai 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-09"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Brun (Yves, Jean) administrateur de sociétés, conseiller économique (Belgique). Chevalier du 28 janvier 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-28"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gory (Jean, Yves, Léon) ambassadeur de France auprès des Samoa occidentales. Chevalier du 5 octobre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-05"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faure (Paul) ancien conseiller des affaires étrangères. Chevalier du 23 octobre 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-23"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonamy (André, Rose) ancien secrétaire adjoint principal des affaires étrangères. Chevalier du 20 février 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-02-20"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jospin (Robert, Jules, André) directeur honoraire de l'éducation nationale (France). Chevalier du 8 octobre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-10-08"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boquin (Claude, Paul, Francis) directeur général de société. Chevalier du 7 mai 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-07"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ravenel (Raymond, Auguste) premier vice-président d'une organisation internationale. Chevalier du 7 février 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-07"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Citroen (Maxime, Hubert) directeur général adjoint de société. Chevalier du 21 décembre 1951
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-12-21"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Savin (Guy, Olivier, Marie) vice-président de l'association pour adultes et jeunes handicapés de Quimperlé. Chevalier du 25 octobre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Chevalier du 20 janvier 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-25"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Traeger (Jules, Ernest, Charles) médecin chef de service honoraire des hôpitaux de Lyon. Chevalier du 27 juin 1972
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Chevalier du 29 novembre 1975

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-06-27"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Joly (Pierre, Albert) vice-président du directoire et directeur général de laboratoires. Chevalier du 25 mars 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-25"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lerays (Jacques, René) président d'honneur du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes. Chevalier du 4 février 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-04"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lambiotte (Claudine, Rose), épouse Escoffier dite Escoffier-Lambiotte, secrétaire générale de la Fondation pour la recherche médicale. Chevalier du 29 mai 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-29"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Etienne (Jean-Pierre, Marie) médecin chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital de Bicêtre. Chevalier du 13 janvier 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-01-13"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gras (Henri, Joseph, Hector) médecin chef de service de cardiologie au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand. Chevalier du 19 septembre 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Choffel (Claude, Marcel) médecin spécialiste. Chevalier du 21 février 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-21"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouchat (Joseph, Adolphe, Félix) médecin spécialiste. Chevalier du 4 novembre 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-11-04"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dieckmann (Gaston, Jean) ancien chirurgien. Chevalier du 20 juillet 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-07-20"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delumeau (Jean, Léon, Marie) professeur au Collège de France membre de l'Institut. Chevalier du 28 octobre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-28"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonnet (Yves, Maurice, Marie) président-directeur général de la société technique pour l'énergie atomique (Technicatome) filiale du Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 1er avril 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-01"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Michel (Louis, Gabriel) professeur à l'Institut des hautes études scientifiques membre de l'Institut. Chevalier du 10 avril 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-10"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hervé (Michel, André) directeur adjoint honoraire de l'Ecole normale supérieure. Chevalier du 9 octobre 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-09"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lecocq (Pierre, André) avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 22 octobre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-22"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Charles (François, Noël) avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 février 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-28"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mignucci (Pierre) premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 15 février 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-15"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dubois de Prisque (Pierre, Jean, Louis) inspecteur général des services judiciaires. Chevalier du 8 février 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-08"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rouxel (Marcel, Auguste, Valentin) avocat au barreau de Bordeaux, ancien président de la conférence des bâtonniers. Chevalier du 12 octobre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-12"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Michaud (Jean) conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 12 octobre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-12"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dutheillet-Lamonthézie (Marie-Thérèse, Renée) président de chambre à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 15 novembre 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-15"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Gall (Pierre) conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 19 octobre 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monteil (Jean, Antoine) avocat au barreau de Paris. Chevalier du 9 octobre 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-09"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Manuel (Roger, Jacques) avocat au barreau de Versailles, ancien bâtonnier. Chevalier du 19 juin 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boismenu (André, Marcel) inspecteur général de l'équipement. Chevalier du 19 juin 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Plénier (Jacques, Jean, Joseph) directeur dans une société. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Chevalier du 14 juin 1932

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sade (Roland) conseiller dans une société. Chevalier du 19 octobre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Chevalier du 14 juin 1932

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Barthélemy (Jacques, André, Laurent) directeur à l'administration centrale. Chevalier du 31 juillet 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-31"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bourdil (Roger, Jules) chef de la mission de coopération et d'action culturelle en Côte-d'Ivoire. Chevalier du 18 février 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 17 février 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-18"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Martin (Hubert, Marie, Charles) président de banque. Chevalier du 19 avril 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Chevalier du 26 juillet 1972

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Estager (Marcel) président-directeur général de sociétés. Chevalier du 18 juillet 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Chevalier du 26 juillet 1972

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-18"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fleury (Jean, Eugène, Louis) ancien président-directeur général de société. Chevalier du 10 mars 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Chevalier du 26 juillet 1972

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-10"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouzanquet (Charles, Louis, Gaston) président de compagnie d'assurances. Chevalier du 5 mars 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-05"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bernard (Jean-René) inspecteur général des finances, ancien président de banque. Chevalier du 2 juillet 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-02"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Beaux, née Lovisi (Gilberte, Yvonne, Andrée) administrateur de sociétés. Chevalier du 27 octobre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-27"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cayron (Pierre, Odilon, Maxime) préfet d'Indre-et-Loire. Chevalier du 10 novembre 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-10"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jarno (Pierre) ancien maire de Camors (Morbihan). Chevalier du 25 avril 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-04-25"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Origné (Raymond, Francis) chargé de mission auprès du maire de Marseille. Chevalier du 17 août 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-08-17"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bastide (Maurice) ancien maire de Générargues (Gard). Chevalier du 14 avril 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-04-14"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Clamer (Roger, Marie) maire de Muhlbach-sur-Bruche (Bas-Rhin). Chevalier du 31 décembre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-31"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Berland (Jacques, Marie, Emile) maire de Mimeure (Côte-d'Or). Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pic (Maurice, Louis, Emile) ancien ministre, ancien sénateur, ancien député de la Drôme. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Robatel (Michel, Maurice, Jean-Marie) président-directeur général de sociétés. Chevalier du 3 janvier 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 23 septembre 1974

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-03"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bolloré (Michel, Marie, René) administrateur de sociétés. Chevalier du 5 octobre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 27 janvier 1976

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-05"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Champigny (Louis, Olivier, Victor) vice-président délégué d'une fédération nationale d'électricité. Chevalier du 19 octobre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 27 janvier 1976

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-19"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Burnel (Philippe, Maurice, Louis) président-directeur général de sociétés. Chevalier du 11 octobre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 27 janvier 1976

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-11"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lidin (Gérard, Auguste) directeur de centre au Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 6 février 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 23 septembre 1974

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-02-06"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dodeman (Camille, Raymond, Gustave) directeur des ventes dans une société. Chevalier du 16 décembre 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 23 septembre 1974

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-16"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Giraut (Philippe, Louis, Marie) directeur général de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs. Chevalier du 18 mai 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Chevalier du 4 avril 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-18"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perpère (Louis, René) contrôleur général des services vétérinaires, chef du service vétérinaire de la santé et de la protection animales à la direction générale de l'alimentation. Chevalier du 24 mai 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Chevalier du 4 avril 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-24"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marquet (Pierre, Emile, Louis) directeur de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie. Chevalier du 6 mai 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Chevalier du 4 avril 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-06"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Solal (Fernand, Isaac) président honoraire du Syndicat national des exportateurs de céréales. Chevalier du 30 mars 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Chevalier du 4 avril 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-30"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chaix (Pierre, Henri, Léon) professeur honoraire de lycée. Chevalier du 27 septembre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-27"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Malpeyre (Roger, Jules, Ernest) déporté résistant. Chevalier du 23 novembre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Chevalier du 7 avril 1979

legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-23"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Zahnd (Paul, Jean) président de la section de la Haute-Marne de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 28 mai 1967
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 18 mai 1980

legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-05-28"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vidal (Henri, Jean) déporté résistant. Chevalier du 26 juillet 1957
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Chevalier du 7 avril 1979

legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-07-26"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pierret (Jean, Marie, Clovis) ancien directeur de département à la régie nationale des usines Renault. Chevalier du 31 décembre 1955
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-12-31"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dubois (Paul, Jean, Marie) chef du service de l'inspection générale de l'I.N.S.E.E. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PLAN Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bougenaux (Paul) directeur général d'hôtels. Chevalier du 25 juin 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-25"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brisson (Constant, Marie, Auguste) président d'honneur de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle. Chevalier du 11 mai 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-11"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Keller (Jean) président-directeur général de société, président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie d'Angers. Chevalier du 25 avril 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-25"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gilbertas (André) président d'honneur du comité directeur d'un stade olympique. Chevalier du 25 février 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-25"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Nebout (Louis, Marie, François) président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux. Chevalier du 11 juin 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-11"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Villepreux (Pierre) chargé de mission pour le sport de haut niveau et les rythmes scolaires. Chevalier du 3 mai 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-03"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Spada (Henri, Camille, Jean) dit Henri Spade, ancien délégué aux coproductions de la Société française de production. Chevalier du 14 mai 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Communication Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-14"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prouteau (Gérard, Alexis, Séraphin) président d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance. Chevalier du 9 décembre 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-12-09"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perillat (Guy, Alexandre) ancien champion du monde de ski. Chevalier du 7 novembre 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-11-07"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fromentin (André, Gaston) président départemental de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre et de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et de victimes des deux guerres. Chevalier du 21 décembre 1951
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-12-21"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Allaix (Jean, Claude, Auguste) président départemental de Ceux de Verdun. Chevalier du 28 mars 1950
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-03-28"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poulet (Gilbert, Charles, Louis) administrateur national de la société nationale “Les Médaillés militaires” et président de la section de Gien
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

legion_honneur

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Warschawski (Max) Grand rabbin Chevalier du 27 juin 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Houdebine (Maurice, Alexis, Augustin) président d'un syndicat patronal
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Franc (Michel) ancien importateur-exportateur en fruits et légumes
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Berchebru de Foucaud d'Aure (Alain, Gérard, Marcel), avocat (France)
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Simon (Pierre, Henri, Jean) vice-président de la Caisse autonome nationale de retraite des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Chevalier du 20 janvier 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marty (Geneviève, Simonne, Marie), épouse Seeuws présidente d'honneur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Thery (Gérard, Ernest) président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moire (Albert, Alexandre) ancien combattant de la guerre 1914-1918
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Virlojeux (Henri, Emile, Georges) artiste dramatique; 44 ans d'activités théâtrales et cinématographiques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Misra (Paul) dit Paul Misraki, compositeur de musique, écrivain; 65 ans d'activités musicales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Defays (Pierre, Richard, Maurice) dit Pierre Richard, comédien, metteur en scène; 29 ans d'activités théâtrales et cinématographiques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Riva (Paulette, Germaine) dite Emmanuelle Riva, artiste dramatique; 36 ans d'activités théâtrales et cinématographiques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coquerelle (Thérèse) dite Isabelle Aubret, artiste de variétés; 37 ans d'activités artistiques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ripoll (Carlos) médecin-chef de la société sucrière du Cameroun
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 17 février 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aubaret (André, Christian) directeur de sociétés au Burkina Faso
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dobrouchkess (Henri, Roger) président-directeur général de société
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dufresne de la Chauvinière (Jehan, Marie, Jacques) président de banque
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Souliman (Marc, Louis, Pierre) inspecteur général de l'administration
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 8 mai 1978

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Reyboz (Jean, Edgard, Joseph) ancien député, ancien conseiller régional de la région Franche-Comté, président du conseil général de la Haute-Saône
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Damiguet (Jean-Jacques, André) président-directeur général de société
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 27 janvier 1976

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bataille (Pierre, Victor) président-directeur général de sociétés
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cordier (Jean) viticulteur, administrateur de sociétés vinicoles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Friess (Jean, Auguste, Gaston) président-directeur général de sociétés
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bazire (Pierre) ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES ET NATURELS MAJEURS Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Beck (Marie-Anne, Joséphine), épouse Pfeiffer déportée résistante
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Eustache (Gilbert) ancien combattant 1914-1918 membre actif de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 74 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="74"
annees_activite_professionelle="74"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Colin (Eugène, Edouard) ancien exploitant agricole; 74 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="74"
annees_activite_professionelle="74"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monziols (Clément) ancien conseiller municipal de La Canourgue (Lozère); 72 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="72"
annees_activite_professionelle="72"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Daudebourg (Léonide, Emile, Henri) président régional de la Fédération nationale des anciens chasseurs à pied et secrétaire départemental de Ceux de Verdun; 72 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="72"
annees_activite_professionelle="72"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Besnard (Louis) dit Pierre Bearn, écrivain, journaliste, administrateur de société savante, libraire; 64 ans d'activités professionnelles, littéraires et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Billoue (Robert) maire honoraire de Druy-Parigny (Nièvre); 63 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	L'Omnes (André, Edmond) président d'honneur des délégués départementaux de l'éducation nationale; 61 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Davy (Jean) artiste dramatique; 60 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouche (Jean, Gustave) ancien maire, conseiller municipal de Willems (Nord); 59 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lagubeau (Robert, Joseph) interné résistant; 57 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="57"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Koehl (Maurice, Marie) exploitant agricole; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Nogues (André, Xavier) président d'une association d'anciens combattants prisonniers de guerre; 54 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="54"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Scherrer (André, Henri) président d'une union régionale syndicale de la région Rhône-Alpes; 54 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rolland (Hector, Baptiste) ancien député de l'Allier, ancien maire de Moulins; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dehors (Marcel, Gustave, Robert) animateur de forge dans un parc naturel régional; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gentet (Raymond, Henri) interné résistant; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schmitt (Philippe, Chrétien) président d'une école de musique, maire; 53 ans d'activités professionnelles, de mandats électifs et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faure (Jean, Pierre) agriculteur; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Josset (Jean-Marie, Hyacinthe, Auguste) trésorier général de la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France; 52 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bort (Eugène) ancien conseiller municipal d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Seyrat (André) interné résistant; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaberthon (Maurice, Jean) président des décorés du travail du département de la Marne et de la région Champagne-Ardenne; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poirrier (Georges, Léon, Louis) président-directeur général honoraire de société agro-alimentaire; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Roda (Auguste) interné résistant; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Holliger (Guy) membre du conseil d'administration du bureau national de l'union générale des sous-officiers et anciens sous-officiers de l'armée française; 50 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Taillandier de Gabory (Michel, Marie) conservateur-adjoint du fonds historique maréchal Leclerc de Hauteclocque; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monedi (Raymond, Palmorino) ancien président-directeur général de société; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Keller (Louis, Jean) ancien chef du bureau du cabinet du préfet de l'Allier, délégué départemental du Médiateur de la République; 49 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Briguet-Lamarre (Gustave, Marie, Michel) dit Briguet (Michel), pianiste; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jung (Nicolas, François) ancien directeur général adjoint de banque; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Clement (Michel) président d'un aéro-club; 49 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Klaver (Paul, Pierre) vice-président d'une union fraternelle d'anciens combattants; 48 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="48"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lethien (Louis, Voltaire) interné résistant; 48 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade CONTINGENT DES DEPORTES ET INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="48"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laspeyres (Paul, Pierre) cadre technico-commercial, syndicaliste conseiller; 48 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Simoneau (Robert, Emile) laqueur-restaurateur des musées nationaux, meilleur ouvrier de France; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boinot (Louis, Marie, Jean) ancien président-directeur général de société, président du syndicat de la bonneterie de Poitou-Charente; 47 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Alloiseau (Pierre, Rodolphe, André) président de l'union régionale d'un syndicat d'Ile-de-France; 47 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brincourt (André, Jean, François) journaliste, homme de lettres (France); 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blumenthal (Jacques, Adolphe, Georges) président-directeur général d'information et de graphisme; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Monsaingeon (Dominique, Marie, Jean d'Arc) président du Groupement interprofessionnel pour la participation patronale à l'effort de construction; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poisson (Bernard, Marie, Louis) exploitant agricole, président de coopérative agricole; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bories (Elie, Armand, Gérard) ancien exploitant agricole, président d'union départementale de caisses de mutualité sociale agricole; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vanlerenberghe (Jacques, Charles) ancien président de l'université Lille-II, directeur de l'Institut de recherches sur le cancer de Lille; 46 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cautres (Christian, Joseph) ancien directeur régional de la jeunesse et des sports; 46 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gouet (Henri) ancien directeur régional de l'industrie; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paufert (Pierre, Alphonse, Jean-Baptiste) conseiller national et président départemental de l'association Rhin et Danube; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gouzy (Jean-Pierre, Paul, Georges) professeur au centre d'études diplomatique et stratégique; 45 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Robiquet (Michel, Eugène, Georges) président de chambre à la cour d'appel de Paris; 45 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	d'Audignon (Albert, Pierre, Gaston) ancien trésorier-payeur général; 45 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Deveyer (Albert, René, Joseph) professeur honoraire de lycée; 45 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lang (Jean, André, Emile) chef d'entreprise (République fédérale d'Allemagne); 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Castaing (Michel, Bernard, Noël) libraire, paléographe, expert; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Grimprel (Robert, Marie, Maxime) ancien directeur général adjoint de banque, conseiller spécial du président; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tourtin (Marcel, Auguste) maître d'armes; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Borker (Jules) avocat au barreau de Paris; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cohen-Sekelli (Moïse, Maurice) ancien directeur d'établissement principal de Rouen R.P.; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Margueron (Pierre, Etienne, Joseph) consul adjoint au consulat général de France à Abidjan; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fourrier (André) délégué de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer pour la Tunisie; 44 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boyer (Louis, Ferdinand, Auguste) professeur d'université à la faculté de droit de Toulouse; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schil (Gilbert, Jean, Elie) ancien secrétaire général de l'ordre des géomètres experts; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aupetit (Gérard, François, Albert) président de l'union régionale des aéro-clubs Centre Auvergne; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Delliou (Marcel, Pierre, Alexandre) membre actif de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cure (Albert) greffier du tribunal de commerce de Béziers, président honoraire de l'Association nationale des greffiers des tribunaux de commerce; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Birette (Louis) chef du bureau Budget au secrétariat général de la défense nationale; 43 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chirac (Marie, Lumineuse, Marcelle) professeur émérite de langue et littérature françaises; 43 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poincaré (Alain, Louis) directeur du service de la représentation du personnel de l'Union des industries métallurgiques et minières; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dulu (Claude, Henri) directeur général du groupe Télécom; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Corneloup (William, Jean) président et fondateur du comité d'entraide et de coordination des associations françaises de l'Australie du Sud (Australie); 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Serre-Garreau (André, Jean, Antoine) président de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Méné (Jean, Marie, Albert) président honoraire de coopérative agricole d'approvisionnement; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Romain (Robert, Edmond, Léon) boulanger-pâtissier, président d'une chambre départementale des métiers; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Berthoin (Georges, Paul) ancien sous-préfet; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Reboullet (André, Jean) professeur (France); 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Thibierge (Michel, Raymond) administrateur de l'Union des groupements d'achats publics; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Giraud (Joseph) administrateur civil honoraire à l'administration centrale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Habib (Pierre) directeur du laboratoire de mécanique des solides à l'Ecole polytechnique; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	de Gasperi (André, Jean) avocat général près la cour d'appel de Versailles; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Naut (Pol, Gustave, Jules) président de chambre à la cour d'appel de Rennes; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Couderette (Emile, Alfred, Louis) président de chambre à la cour d'appel de Lyon; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Beis (Pierre, Louis, Joseph) conseiller à la cour d'appel de Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Soule (Robert, Gabriel) directeur de l'information d'un journal; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caillaud (Georges) directeur central dans une société financière, ancien membre du Conseil national de la consommation; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schweighoffer (Marcel, Albert) directeur général d'une société; 42 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Veisseire (Henri, Jean, Charles) inspecteur général honoraire de Gaz de France; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Calon (André, Robert, Paul) inspecteur divisionnaire honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laveau (Georges, Jean) administrateur à l'administration centrale; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hossein (Robert) comédien, metteur en scène; 41 ans d'activités théâtrales, cinématographiques et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Masson (Alain, Paul, Noël) ingénieur général des ponts et chaussées; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dassonville (Pierre) ancien député, maire-adjoint; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Noguès (Armand, Désiré) ancien directeur d'un groupe industriel; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Blassel (Pierre, Paul, Jean) conseiller dans une société de l'industrie spatiale; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Amathieu (André, Prosper, Constant) ancien directeur inspecteur général de banque (France); 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schmuck (Yves, Julien, Roger) conseiller d'une compagnie financière; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 30 avril 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bertrand (Henri) maire de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme); 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boulard (Bernard, Serge) chef de chantier; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Andre (André) ingénieur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Petetin (Claude, Georges, François) administrateur civil hors classe, chargé de mission à la Caisse des dépôts et consignations; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lamant (Robert, François) ancien médecin-conseil chef de service à la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gabel (Marcelline, Georgette, Emilie) assistante sociale-chef; 40 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pouilloux (Jean, Félix) ancien professeur d'épigraphie grecque à l'université Lyon-II membre de l'Institut; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Arbellot-Repaire (Yves, Robert, Emile) secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de Loire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et des réformes administratives"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Carrière (Robert, Maurice) ancien chef d'équipe; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jouenne (Michel, Henri) artiste peintre; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gayet (André, Marie, Alain) conseiller technique en Côte-d'Ivoire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 30 avril 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bahuau (Jacques) ingénieur général de l'aviation civile; 40 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chapeville (François, Bronislaw) professeur à l'université Paris-VII; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dumortier (Télesphore, Charles, Aimé) ancien contrôleur général de la police nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bizet, née Cony (Huguette) administrateur civil hors classe au Conseil économique et social; 40 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère chargé des relations avec le Parlement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère chargé des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lagravere (Pierre, Georges, Joël) président de chambre à la cour d'appel de Toulouse; 40 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gerante (Jean, Serge) président de la caisse générale de sécurité sociale de la Guyane; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Axelroud (Raymond) administrateur de sociétés (France); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lefebvre (Jean) président du Groupement national des transports combinés; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Beau (Alain, André) administrateur délégué d'une banque; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Popelier (François, Xavier, Joseph) président d'un club de basket; 40 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Deramond (Michel, Charles, Marie) médecin électro-radiologiste membre du Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 5 novembre 1973 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bollet (Jean-Claude) avoué près la cour d'appel de Paris; président de la Chambre nationale des avoués près les cours d'appel; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gabet (Michel, Jean) ancien directeur adjoint des services financiers et juridiques d'Electricité de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Treuil (Henri, Mathieu) ancien secrétaire administratif; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guillon (Jean, Valentin, Louis) médecin-chef de service honoraire des hôpitaux de Nantes; 39 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Giacomo (Pierre, Yves) ancien directeur du Bureau international des poids et mesures; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Kayser (Bernard) professeur d'université à Toulouse-II; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Juin (Pierre, Jacques) professeur d'éducation physique retraité, ancien délégué régional de la Fédération nationale du sport universitaire; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Champagne de Labriolle (François, Marie, Edouard) président de l'Institut national des langues et civilisations orientales; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vigroux (Josette, Emilienne, Maria) ancien attaché principal d'administration centrale; 39 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lagrave (Simone, Marguerite, Jacqueline) attaché d'administration scolaire et universitaire à l'université Bor- deaux-I; 39 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Simon (Jean, Marie, Etienne) conseiller à la Cour de cassation; 39 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dalleau (Etienne) greffier en chef du tribunal de grande instance de Paris; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Kubel (Lothaire, Guillaume) ancien professeur de lycée; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garrisson (Robert, Louis, Samuel) professeur honoraire au Centre national d'enseignement par correspondance; 39 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mazaud (Jean, Maurice) chargé de mission à la délégation à la formation professionnelle; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mirat (Bernard, Lambert, Eugène) directeur général adjoint de la société des bourses françaises; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gautier (Jean-Pierre, Christian, Aristide) directeur général d'un groupement d'intérêt économique; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tournay (Daniel, Roger, Marcel) président de l'Office national interprofessionnel des céréales; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lemarchand (Maurice, Joseph, Jean) directeur général de société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aillot (Jacques, Victor, Henri) directeur d'établissement principal à l'administration centrale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faucheux (Suzanne, Noémie, Marie) chef de la mission de coopération et d'action culturelle au Togo; 38 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 30 avril 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Saison (André, Henri, Auguste) inspecteur général de l'éducation nationale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Raynaud (Georges) professeur honoraire de l'école Boulle de Paris; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Agneray (Jean, Charles, Louis) professeur de biochimie à l'université Paris-XI; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Leboyer dite Levy-Leboyer, née Gugenheim (Claude, Marie), professeur de psychologie à l'université Paris-V; 38 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lafage (Pierre, Louis, Gérard) ancien chef de service administratif à la préfecture du Gers; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bur (Alexis, Henri) ancien chef de division de préfecture; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Raillard (Georges, Léopold, Emmanuel) écrivain, critique d'art, critique littéraire, professeur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jahan (Emmanuel, Marie, René) directeur d'un organisme de développement; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 30 avril 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Iahns (Jean, Henri) directeur général d'un office public d'aménagement et de construction; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Busson (Jean, Jules, Aimé) directeur dans une société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Roussey (Maurice, Jean, Pierre) artisan balancier, président de la chambre de métiers de la Savoie; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delmas (Jean, Edmond, Valentin) artisan tailleur, président de la chambre de métiers de la Haute-Garonne; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Langlois (Jules, Albert, Emile) directeur d'une fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ahr (Michel, Otmar) chef d'unité d'exploitation minière; 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Attyasse (Maxime) directeur adjoint d'organisme de sécurité sociale; 37 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Barnabé (Guy, Henri, Elie) chef du service national des ateliers garages; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dupuigrenet-Desroussilles (Guy, André) directeur adjoint de service à l'Assemblée nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère chargé des relations avec le Parlement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère chargé des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dussol (François-Xavier, Jean-Louis, Achille) directeur chargé de mission au secrétariat général à la direction des relations du travail d'une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Trocmé (Yves, Louis) médecin-chef de service au centre hospitalier Jean-Bouveri à Montceau-les-Mines; 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Malbrand (Denis, Charles) chef adjoint d'un centre d'instruction de pilotes; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Charbit (Norbert, Nathan) directeur commercial d'une société de transports; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lécallier (Georges, Gaston, René) vice-président-directeur général d'un groupe de sociétés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moinard (Maurice) vice-président du parc naturel régional du marais poitevin; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Colmou (Paul, François, Armand) huissier de justice associé à Charenton-le-Pont, ancien président de la chambre départementale des huissiers de justice du Val-de-Marne; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Estic (Robert, Jean, Firmin) président-directeur général de sociétés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Aménagement du territoire et reconversions Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garcia (René, André) chef de garage automobile du Quai d'Orsay; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Daniel (Pierre, Jean, Marie) président d'honneur de l'Union nationale des parents d'élèves de l'enseignement libre; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cachau (Andrée, Marie) chef du service des ressources humaines du Centre national de documentation pédagogique; 36 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Siraut (Claude, Paul, Victor) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, secrétaire général du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Richard (Jean, Auguste, Pierre) ancien vice-président du tribunal de grande instance de Paris; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Durand (Henry, Louis, Marie) professeur titulaire à l'université Paris-XII, ancien secrétaire général adjoint de l'Otan; 36 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Salzmann (Charles) président-directeur général d'une société de construction et d'exploitation d'un tunnel routier; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Riboulet (Pierre, Armand) architecte; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Philip (Guy, René, Sévérus) directeur général honoraire de coopérative céréalière; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Panon Desbassayns de Richemont (Marie, Ghislain, Gérard) directeur de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Beauce et Perche; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Esquerre (Pierre, José, Adrien) exploitant agricole, président de société d'encouragement à l'agriculture; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tremellat (Paul, Marius) artisan-plombier-couvreur chauffagiste; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Legendri (René, Marie, Casimir) chef de service de pneumophtisiologie au centre hospitalier de Fort-de-France (Martinique); 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Villepreux (André, Jean) consul général de France à Palma de Majorque; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rochiccioli (Georges, Théodore) consul général de France à Londres; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guirriec (Jacqueline, Marie) inspecteur général de la santé et de la population à l'inspection générale des affaires sociales; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	de Strobel (Giuseppa, Maria, Jodovica), épouse Cayrel directeur de recherche à l'observatoire de Meudon; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gardes (Imelda, Jeanne, Marie, Thérèse) attaché d'administration scolaire et universitaire à l'université Toulouse-I; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delom, née Derniche (Jacqueline, Marguerite, Nelly) proviseur de lycée professionnel; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Savini (Emile, Constantin) professeur honoraire à la faculté de médecine de Nice; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pauco, née Monteil (Elisa) directeur régional honoraire des services pénitentiaires de Marseille; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pfeffer (Joseph, Paul) directeur général d'entreprise (République fédérale d'Allemagne); 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ossmann (Bulind) directeur de sociétés (Nigéria); 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gruau (Edmond, Maurice, Jean) haut fonctionnaire de défense chargé des affaires spatiales, inspecteur général du Centre national d'études spatiales; 35 ans de services civils et militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	de Lagarde (Pierre, Jean) journaliste; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garaïalde (Jean-Martin) joueur professionnel de golf; 35 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Boniface (André) ancien international de rugby; 35 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fargetton (Henri, Jean) ancien directeur gérant d'un journal régional; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poinsot (Jean, Roger) ancien ingénieur en chef, secrétaire national d'une fédération de la métallurgie; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cabannes (Arnaud, Henri, Gilbert) proviseur du lycée Roland-Garros du Tampon (Réunion); 34 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aury (Pierre, Claude) secrétaire administratif en chef à la Caisse des dépôts et consignations ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guimard (Jean-Pierre, Carol, Gabriel) procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guidicelli (Jean, Sauveur) vice-président de la société française de chirurgie buccale; 34 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pion (Paul, Louis, Georges) directeur commercial d'un bureau d'études et de recherches; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Letort (Alain, Michel) cadre transport mouvement de direction à la S.N.C.F.; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Farhi (Claude, Henri) membre du conseil de direction de l'Union internationale des transports; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sendra (Hubert) agriculteur, président et vice-président d'organismes agricoles; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fontecave (Robert, Marcel, Edmond) directeur adjoint de l'Industrie touristique; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Andreola-Allegrini (Olive) président de la Chambre syndicale de l'industrie hôtelière; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bailly (Michel) notaire à Paris; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lauret (Rieul, Georges, Richard) principal de collège à la Réunion; 33 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hasselweiler (Lucien, Charles) directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Essonne; 33 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lafouge (Roger, Pierre, Fernand) directeur général adjoint de l'Office national des forêts; 33 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Suzanne (Jean-Claude, Charles, Clément) ingénieur général des mines, coordonnateur de la mission d'inspection spécialisée de l'environnement; 33 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 5 novembre 1973 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Labeyrie (André, Vincent) directeur de l'Institut de biogénétique à la faculté des sciences de Pau; 33 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 5 novembre 1973 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lahneche (Badre, Eddine) président de l'association cultuelle Lyonnaise islamo-française; 33 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Campagno (Marius) maire du Tignet (Alpes-Maritimes); 33 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonnet (André, Auguste) docteur vétérinaire; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jouault (Jean-Claude, Louis) agent de maîtrise; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hirsch (Michel, Jean-Pierre, Léopold) ingénieur général à l'administration centrale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bamana (Younoussa) président du conseil général de Mayotte; 32 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rolland (Jean, Georges) médecin-chef de service de stomatologie à l'institut Gustave-Roussy à Villejuif; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pous (Jean-Gabriel, Augustin, Emile) chirurgien-chef de service au centre hospitalier universitaire Saint-Charles à Montpellier; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Coblentz (Alex, Marcel, Léon) directeur d'un laboratoire de recherche; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marty (Guy) ancien président de l'Association française des volontaires du progrès; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 30 avril 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Faugaret (Alain, Louis) maire de Wattrelos; 32 ans de services civils, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Merlin (Pierre) professeur d'université à Paris-VIII; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Javoy (Marc) vice-chancelier des universités de Paris; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Daeninckx (Michel, Adolphe) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Guadeloupe; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delion (Guy, Joseph, Jules) directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Akoun (Paul, Lazare) médecin généraliste; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vives (Michel, Raymond, Pierre) vice-président-directeur général d'une société anonyme d'H.L.M.; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cagnat (Jean-Pierre, Robert) directeur d'une société de travaux publics; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guillemot (Dominique, Charles, Marie) exploitant agricole, président de la chambre d'agriculture de l'Aisne; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marin (André) professeur de médecine légale à la faculté de médecine de Dijon, expert près la cour d'appel de Dijon; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Longuein (Jacquy, France, Aristide) chef d'atelier dans une maroquinerie; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sultan (Claude, Mardoché) médecin-chef de service central d'hématologie-immunologie de l'hôpital Henri-Mondor à Créteil; 31 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rémond (Michel, Henri) directeur général dans une compagnie d'assurance; 31 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Peltier (Jacques, Francis, Noël) président de la Commission nationale paritaire de la banque; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Marchal (François, Edmond) chef de service régional des postes de Lorraine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Leclerc (Jacqueline, Marie) ancien attaché principal d'administration centrale; 30 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Charlotte (Claude-Guy) directeur général du centre hospitalier régional de Reims; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schubnel (Henri, Jean) sous-directeur au Muséum national d'histoire naturelle; 30 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brochet (Christian, Gilbert, Jean) délégué régional à la recherche et à la technologie de la région Poitou-Charente; 30 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ascher (Philippe, Benjamin, Francis) professeur à l'université Paris-VI; 30 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Charlot, née Huber (Monica) professeur à l'université Paris-III; 30 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Champalbert (Jacques, Guy) président-directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ottawy (Serge, Jacques, Xavier) ingénieur chef de section à la S.N.C.F.; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Riallin (Jean-Louis, René) vice-président et président-directeur général de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PLAN Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ballot-Lena (Bernard) président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rautureau (Bernard, Gabriel, Philippe) directeur à l'administration centrale; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des postes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des postes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lévy (Jean-Paul, Dominique) chef de service d'hématologie à l'hôpital Cochin, directeur de l'Agence nationale de recherche contre le sida; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ourabah (Abdelmalek) attaché principal d'administration centrale; 29 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lucas (Roger, René, Camille) procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Georges-François (Jean-Claude) directeur de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Schaeffer (Bernard, Marie, Alfred) directeur commercial de société, président du comité régional Nord-Pas-de-Calais des conseillers du commerce extérieur de la France; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Audoin (Pierre-Henri) président-directeur général d'une société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bonzi (Rémy, Bruno, Louis) adjoint mécanicien navigant au directeur des opérations aériennes à la Compagnie nationale Air France; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Engel (Gérard, Marie, Joseph) directeur général adjoint dans une banque; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Desthieux (Bernard, Jean-Marie) directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Baudoult d'Hautefeuille (Eric, Edouard, Marie) président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Villey-Desmeserets (Franck, Pierre, Antoine) directeur de l'Agence financière de bassin Loire-Bretagne; 28 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 5 novembre 1973 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dropet (Olivier, Marie, André) procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille; 28 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lachmann (Henri, Claude) président-directeur général de sociétés; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vernaudon (Jean, Régis, Louis) directeur général d'une banque en Polynésie française; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pflimlin (Etienne, Alphonse, Marie) conseiller référendaire à la Cour des comptes, président d'une confédération nationale d'un établissement de crédit; 28 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Barberis (Pierre, Georges, Marcel) vice-président, administrateur directeur général de sociétés; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hanno (Guy, Jules) secrétaire général d'une union syndicale maritime; 28 ans de services militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Catilina (Pierre) médecin-chef au centre hospitalier régional et universitaire de Clermont-Ferrand; 27 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caudron (Louis, Alfred, Joseph) ancien sous-directeur du développement rural à l'administration centrale; 27 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la coopération et du développement Chevalier du 30 avril 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la coopération et du développement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lazdunski (Michel, Maurice, Jacques) directeur du centre de biochimie du Centre national de recherche scientifique de Nice; 27 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Falque-Pierrotin (Jean-Pierre, Dominique) directeur d'administration centrale au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Aménagement du territoire et reconversions Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	d'Albis (Jean, Tristan) président-directeur général d'une société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Taillanter (Francis) directeur du transport à la S.N.C.F.; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Granjon (Daniel, Robert) président-directeur général de société; 27 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Piette (Jean-Jacques, Charles, Josèphe) conseiller municipal de Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis); 27 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Le Bars (Yves, Marie, Gustave) directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts; 26 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Viellard (Henri, Robert, Martial) directeur du laboratoire central et de l'informatique de la préfecture de police; 26 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Oppeneau (Jean-Claude) ingénieur physico-chimiste, chef du service de la recherche et du traitement de l'information sur l'environnement; 26 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 5 novembre 1973 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gerin (Roger, Louis, Simon) directeur général adjoint Production à la S.N.C.F.; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	About (Jean, Pierre, Antoine) directeur général adjoint d'une compagnie aérienne; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tribot (Louis) directeur régional du travail et de l'emploi; 25 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dumoulin (Jean-Yves, Edouard) administrateur civil; 25 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gauvin (Bernard, Pierre, André) sous-directeur à l'administration centrale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laforest (Georges) doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale; 25 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	David (Jacques-Henri) vice-président de la commission économique du C.N.P.F.; 25 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Kluge (Constantin) architecte, artiste peintre; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lalitte (Jean, Paul) président de la chambre de commerce et d'industrie de Dieppe; 25 ans de services militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Becle (Christian, Frédéric, André) directeur général de la recherche et de la technologie au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la recherche et de la technologie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Maurice (Joël, Gabriel) ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé d'une sous-direction à l'administration centrale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Forestier (Christian, Jean-Claude) recteur de l'académie de Créteil; 23 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Angels (Bernard, Sauveur) principal de collège; 23 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Sorribas (Edmond, André, Roger) lieutenant de sapeurs-pompiers, chef de corps de sapeurs-pompiers de Miramas (Bouches-du-Rhône); 23 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fouquet (Olivier) conseiller d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Aubert (Jean-Pierre, Auguste) conseiller d'Etat, président de banque; 23 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Simon (Jean-Marc, Léo) président-directeur général de sociétés; 23 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ventre (Jérôme, Paul, André) ingénieur général des télécommunications; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vulliez (Christian, Bernard, Henri) directeur de l'enseignement à la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lacarrière (Michel) contrôleur général de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Capitaine (Lionel, Serge, Christian) brigadier de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Besse (Michel, Maxime, Daniel) préfet de Seine-et-Marne; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lacour (Claude, André, Georges) directeur d'U.E.R. à l'université de Bordeaux-I; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PLAN Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Leven (Max) président d'honneur de l'Alliance française des sourds-muets; 60 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lhomme (Pierre) président-directeur général d'une société; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Joly (Juliette, Victorine, Georgette) ancienne couturière-modéliste, meilleur ouvrier de France; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mauvillain (James, Adrien) secrétaire général de l'association française des hémophiles, administrateur du centre de transfusion sanguine de Rouen; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Iori (Félix) ancien mineur; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Beerens (Henri, Pierre, Edouard) microbiologiste (France); 45 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Didry (Pierre, Léon) directeur général d'un quotidien régional; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Debost (Jean, Jacques, Julien) artisan; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gueriaux (Maurice, Jack, François) directeur conseil d'une société de transports; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Maurus (Jean, Louis, Georges) président d'une fédération de syndicats automobile; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Legrand (Paul) administrateur d'une société; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fayolle (Denise, Paulette) gérante associée d'une société de conseil en communication; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Barrouyer, née Martin (Renée, Pauline) secrétaire du délégué général de l'Agence nationale pour les chèques vacances; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Grandin (Gustave, Maurice, André) président-directeur général d'un groupe coopératif agricole; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bernard (Louis, Joseph) ancien employé horticole; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lurie (Anatole, Sava, Georges) directeur général dans une société; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pidjot (Rock) ancien député de la Nouvelle-Calédonie; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Brouillet (Ginette, Marie, Elma) chef de service dans une banque; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pourquié (Jean, Florent) ancien secrétaire général d'une banque, président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Guyard (Michel, Victor, Jules) chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Matheron (Pierre, Marie) directeur de la construction pour la partie française du tunnel sous la Manche; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bottala, née Pathe (Jacqueline, Charlotte, Andrée) sous-directeur d'agence de banque; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gelineau (Robert, Edmond, Léon) industriel en confection; 39 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 février 1980 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Rambeaud (Georges, Marie, Francisque) chef du groupe national de contrôle à la délégation à la formation professionnelle; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle 49 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Hochman (Charles) président-directeur général de sociétés; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Levêque (Claude) médecin spécialiste; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Furia (André) président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Maurice (François) éleveur, président d'une unité nationale de sélection et de promotion de la race charolaise; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'agriculture et de la forêt Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Martin-Chauffier, née Bertin (Antoinette, Mélanie) dite Manette Bertin, rédacteur en chef, délégué aux programmes de l'Institut national de l'audiovisuel; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dreyfus (Philippe, Edmond) président-directeur général d'une société de gérance et d'administration immobilière; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fouriscot, née Bousquet (Michelle, Léontine, Joséphine) chef de l'atelier du Conservatoire national de la dentelle; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Wolgensinger, née Berenfeld (Marlène, Carmen, Jeanne) ancien directeur du département Compétitions dans une société de constructions d'automobiles; 34 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION JEUNESSE ET SPORTS Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bezançon (Michel) architecte-urbaniste; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Vial (Roger, Jules, Victor) ancien directeur général de société; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Corsi (Pierre) représentant d'une compagnie aérienne (U.R.S.S.); 32 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Nora (Pierre, Charles) historien, éditeur, enseignant; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Julliard (Jacques) directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales; 31 ans d'activités professionnelles et journalistiques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Bouteiller (Pierre, Jean, Marie) directeur des programmes d'une chaîne de radio; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Andrieu (Sophie, Françoise), épouse Robert présidente de la Fédération nationale de la presse spécialisée; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Teisseire (Eugène) conseiller régional de la région Bourgogne, vice-président du conseil général de la Nièvre, maire d'Alluy; 30 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'intérieur Chevalier du 20 mars 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Barrault (Jean-Louis) concepteur industriel; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gaston-Dreyfus, née Pollak (Marianne) publicitaire; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mallet (Albert) directeur à l'Ecole supérieure de gestion membre de la commission Giraudet sur la sécurité routière; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Poylo (Jean, Marc, Michel) président-directeur général de sociétés; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'économie, des finances et du budget 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et du budget"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Massia, née Le Gouic (Christiane, Anne-Marie) restauratrice; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lombard (Madeleine) commerçante, vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dehecq (Jean-François) président-directeur général de sociétés; 27 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Karpeles (Jean-Claude, Marcel) administrateur de société; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Toscan du Plantier (Daniel, Henri, Dominique) président d'Unifrance film international; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de la culture, de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture, de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Kanovitch (Bernard) médecin (France); 25 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jaquet (Gérard, Jean, Charles) ancien vice-président à l'Assemblée des communautés européennes. Chevalier du 21 septembre 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 15 juin 1982 Ministère des affaires européennes Au grade d'officier

conseil_des_ministres
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-21"

JORFTEXT000000343021 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Woog (Philippe, Guy, Emanuel) chercheur-inventeur et administrateur de sociétés. Chevalier du 7 février 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 15 juin 1982 Ministère de la recherche et de la technologie Au grade d'officier

conseil_des_ministres
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-07"

JORFTEXT000000343021 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paris (Jacques, André) liquidateur du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés. Chevalier du 12 juillet 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 15 juin 1982 SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE Au grade d'officier

conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-12"

JORFTEXT000000343021 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Beauchamp (Georges) vice-président du Conseil économique et social
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade

conseil_des_ministres
legion_honneur

JORFTEXT000000343021 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lamy (Pascal, Lucien, Fernand) directeur de cabinet du président de la Commission des communautés européennes; 15 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 15 juin 1982 Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

conseil_des_ministres
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343021 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Moreau inspecteur général de l'éducation nationale, président
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications jury du concours d'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Curtenelle directeur de la section Techniques à l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications jury du concours d'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Achouche directeur de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications jury du concours d'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications pour l'année 1990
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Thevenin professeur de physique
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Terminassian professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Requin professeur de physique
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lixi professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Fleury professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cledière professeur d'allemand
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chevallier professeur de lettres
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Prost professeur de lettres
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Plouhinec professeur de physique
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Margaria responsable du département Formation de la section Techniques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lixi professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Valtatcomet professeur d'anglais
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Mayeur responsable du département Organisation et contrôle des études de la section Techniques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Chase professeur d'anglais
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de la section Techniques de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

JORFTEXT000000341818 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Gilbert (Michel) sous-préfet
Objet:	conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1989-07-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000161163 (source JORF)

détachement

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Berthiaux (Guy)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite ” administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1990-06-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000161160 (source JORF)

réintégration

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Paneff (Dimitre) conseiller international (Bulgarie). Officier du 30 décembre 1980
Objet:	personnalités étrangères résidant en France

legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-12-30"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dietrich (Marlène) artiste. Officier du 31 décembre 1971
Objet:	personnalités étrangères résidant en France

legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-12-31"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

promotion

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Juraszynski (Casimir) président honoraire d'une compagnie française
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Smalto (Francesco) couturier; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Chevalier du 24 décembre 1971 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Renfert (Cornel) secrétaire général de la chambre officielle franco-allemande de commerce et d'industrie; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Chevalier du 24 décembre 1971 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pisar (Samuel) écrivain, avocat international; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Chevalier du 24 décembre 1971 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Garcia Borrajo (Antonio) ancien président de la Ligue espagnole des droits de l'homme; 31 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Chevalier du 24 décembre 1971 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000161158 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Nogueres (Henri, François, Jacques) avocat au barreau de Paris
Objet:	à compter de la date de leur réception Commandeur du 18 janvier 1972

conseil_des_ministres
legion_honneur

JORFTEXT000000161157 (source JORF)

élévation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Auger (Pierre, Victor) membre de l'Institut. Grand officier du 28 octobre 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception

conseil_des_ministres
legion_honneur

JORFTEXT000000161157 (source JORF)

élévation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Delannoy (Jean, François, Henri) auteur et réalisateur de films, président de l'Institut des hautes études cinématographiques. Commandeur du 12 novembre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception Commandeur du 18 janvier 1972

conseil_des_ministres
legion_honneur
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-11-12"

JORFTEXT000000161157 (source JORF)

élévation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lesur (Jean-Yves, Daniel) dit Daniel-Lesur, compositeur de musique membre de l'Académie des beaux-arts. Commandeur du 19 octobre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception Commandeur du 18 janvier 1972

conseil_des_ministres
legion_honneur
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-10-19"

JORFTEXT000000161157 (source JORF)

élévation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Baumann (Yvette), épouse Farnoux ancienne déportée résistante
Objet:	à compter de la date de leur réception A la dignité de grand officier

conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"

JORFTEXT000000161157 (source JORF)

élévation

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Siwek (David) chargé du bureau Etudes et recherches de la direction du commerce intérieur
Objet:	Secrétaire général de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Laguzet (Claudine) chef de la division Commerce de l'I.N.S.E.E
Objet:	Rapporteur général de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Urbain (Charles) président de Fedimas
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Perrilliat (Jacques) président de la Fédération nationale des entreprises à commerces multiples
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Morel (Albert) président de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Ferey (Jacques) président de la Fédération nationale de l'habillement, vice-président de la confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dermagne (Jacques) président du Conseil national du commerce
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Clerc (Bernard) vice-président de la Confédération nationale des commerces de gros
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Cerruti (Raymond) président de la chambre de commerce et d'industrie d'Aurillac et du Cantal, vice-président de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Calmels (Jean-Marie) président de la fédération des associations de commerçants
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Arrighi de Casanova (Emile) vice-président délégué du groupement national des hypermarchés
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Tordjman (André) coordinateur du département Marketing du centre HEC-ISA
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Merigot (Jean-Guy) professeur émérite à l'université Bordeaux-I, directeur honoraire de l'Institut d'administration des entreprises
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lapierre (Louis) président de l'Association française de recherches et études statistiques commerciales
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lapalu (Bertil) directeur honoraire du centre d'étude de la commercialisation et de la distribution
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Langeard (Eric) professeur à l'Institut d'administration des entreprises d'Aix-en-Provence
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Jallais (Joël) professeur à l'université Rennes-I
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Filser (Marc) professeur à l'université de Bourgogne
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Dupuis (Marc) professeur à l'Ecole supérieure de commerce de Paris
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	David (Michel) conseiller du président de l'Institut français du libre service et des techniques modernes de distribution
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Avril (Paul) ancien directeur général de Pomona, président d'honneur et premier vice-président de la Confédération nationale des commerces de gros
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Albert (Jean) conseiller technique auprès de la mission d'étude des problèmes du secteur des services du ministère du commerce et de l'artisanat, expert auprès des communautés européennes
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Lombard (Madeleine) présidente de la Confédération nationale des détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, vice-présidente de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Caumon (Marie-Josée) présidente de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:	Commission des comptes commerciaux de la nation

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160543 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

De:	Pericou-Cayere (Martial) receveur de classe exceptionnelle à Aulnay-sous-Bois-Principal
Objet:	à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Montreuil-Principal
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Montreuil-Principal

date_debut="1989-12-18"

JORFTEXT000000158616 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

02 Janvier 1990

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO